Coût procédure vice caché
Christophe
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Christophe -
Christophe -
Bonjour,
Nous avons acquis une maison il y a quelques mois. Nous avons découvert un vive caché : de l'humidité sur un mur lorsqu'il pleut. Vu l'étendue ce n'est pas nouveau et était, à mon sens, connu des anciens propriétaire.
Nous envisageons lancer une procédure pour vice caché
Je m'interroge sur les montant des frais à engager :
- Quel est environ le montant des frais d'avocat ?
- et pour les experts ?
Quels est le montant des frais engagés par l'acheteur en cas de procédure en vice caché ? En cas de "victoire" lesquels sont pris en charge par le vendeur ? Et si on "perd", qu'est ce que cela va nous coûter ?
Je me doute bien que cela dépend des procédures, des dossiers, etc. Mais peut être certains d'entre vous on quelques chiffres ?
Merci d'avance
Nous avons acquis une maison il y a quelques mois. Nous avons découvert un vive caché : de l'humidité sur un mur lorsqu'il pleut. Vu l'étendue ce n'est pas nouveau et était, à mon sens, connu des anciens propriétaire.
Nous envisageons lancer une procédure pour vice caché
Je m'interroge sur les montant des frais à engager :
- Quel est environ le montant des frais d'avocat ?
- et pour les experts ?
Quels est le montant des frais engagés par l'acheteur en cas de procédure en vice caché ? En cas de "victoire" lesquels sont pris en charge par le vendeur ? Et si on "perd", qu'est ce que cela va nous coûter ?
Je me doute bien que cela dépend des procédures, des dossiers, etc. Mais peut être certains d'entre vous on quelques chiffres ?
Merci d'avance
1 réponse
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Bonjour,
C'est plusieurs milliers d'euros et plusieurs années (5 à 10 ans)
Comparez avec le coût des travaux...
Estce que cette maison a moins de 10 ans ? dans ce cas tentez plutôt l'assurance décennale.-
Bonjour,
Merci pour votre réponse.
Non la maison a plus de 10 ans.
Est-il possible d'avoir des exemples plus précis de frais ?
Merci- Bonjour,
il y a trop de variable pour vous renseigner.
Le mieux est de prendre rendez vous avec un avocat, qui pourra vous informer en fonction des procédures similaires qu'il a pu mener.
le coût des avocats et des experts, est globalement libre et donc variable selon les endroits.
C'est également variable selon les problèmes constatés.
Entre des travaux de 3-4000 € ou des travaux de 15-20000€, les frais d'une procédures ne seront également pas les mêmes.
Par ailleurs cela peut dépendre de la réaction du vendeur, si il y a rapidement un accord de trouvé
ou si il faut aller en justice + expertise/contre expertise + appel ...
Lors d'une procédure le perdant, prend en charge une bonne partie des frais.
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La législation juridique et financière évolue en permanence...