Voisinage
loulou080
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BmV Messages postés 91297 Date d'inscription samedi 24 août 2002 Statut Modérateur Dernière intervention 4 novembre 2024 - 6 mars 2022 à 11:12
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BmV
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6 mars 2022 à 11:12
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La réponse est dans la question.
Il vous reste à appeler la gendarmerie afin que les agents viennent constater l'infraction à un arrêté municipal et verbaliser puisque vous les dites vous-même : "il ne respecte pas les horaires de la commune pour le bruit".
Ils pourront vérifier par la même occasion s'il respecte le code du travail....
Il vous reste à appeler la gendarmerie afin que les agents viennent constater l'infraction à un arrêté municipal et verbaliser puisque vous les dites vous-même : "il ne respecte pas les horaires de la commune pour le bruit".
Ils pourront vérifier par la même occasion s'il respecte le code du travail....
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