Achat de véhicule
Aurelia
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cristali Messages postés 18908 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
cristali Messages postés 18908 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
Bonjour,
J'ai acheter un véhicule sans CT carte grise non barré dans l'attente que je passe le CT a mes frais j'ai bien évidement le papier de vente en ma possession ainsi que la carte grise le soucis c'est que ce matin je suis allé faire le contrôle technique et la voiture est déclaré critique donc j'ai le véhicule chez moi mais il est désormais interdit à la circulation j'ai donc contacter le propriétaire du véhicule qui ne veux rien entendre et ne veux pas reprendre son véhicule il me menacé même de venir cherché le véhicule avec une dépanneuse je voudrais savoir si j'ai une voie de recours sachant qu'il est impossible de le régler a l'amiable
J'ai acheter un véhicule sans CT carte grise non barré dans l'attente que je passe le CT a mes frais j'ai bien évidement le papier de vente en ma possession ainsi que la carte grise le soucis c'est que ce matin je suis allé faire le contrôle technique et la voiture est déclaré critique donc j'ai le véhicule chez moi mais il est désormais interdit à la circulation j'ai donc contacter le propriétaire du véhicule qui ne veux rien entendre et ne veux pas reprendre son véhicule il me menacé même de venir cherché le véhicule avec une dépanneuse je voudrais savoir si j'ai une voie de recours sachant qu'il est impossible de le régler a l'amiable
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3 réponses
Bonjour,
Si votre vendeur est un particulier et qu'il n'y avait pas de CT de moins de 6 mois, alors la vente est nulle. Passez par un conciliateur pour faire annuler la vente sinon votre seule recours sera la justice.
Si votre vendeur est un particulier et qu'il n'y avait pas de CT de moins de 6 mois, alors la vente est nulle. Passez par un conciliateur pour faire annuler la vente sinon votre seule recours sera la justice.
bonjour, la meilleur option pour commencer, c'est le conciliateur de justice et c'est gratuit.
https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F1736
https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F1736
Bonjour,
Le CT est là pour épurer / nettoyer le Parc Automobile Français.
et est également là pour faciliter la vie des acheteurs particuliers
( n'y connaissant rien ... mécaniquement parlant ).
Quel dommage de vous être engouffré là-dedans !
En passant par la Justice,
ils existent ( oui ) certains avocats spécialisés dans ce domaine.
M'enfin cela risque de vous coûter ''un bras''...
Quel est l'ordre de Prix de l'achat de ce véhicule d'occasion ?
Le CT est là pour épurer / nettoyer le Parc Automobile Français.
et est également là pour faciliter la vie des acheteurs particuliers
( n'y connaissant rien ... mécaniquement parlant ).
Quel dommage de vous être engouffré là-dedans !
En passant par la Justice,
ils existent ( oui ) certains avocats spécialisés dans ce domaine.
M'enfin cela risque de vous coûter ''un bras''...
Quel est l'ordre de Prix de l'achat de ce véhicule d'occasion ?
Bonjour oui je sais mais je voulais le passé à mes frais le vendeur connaissant une personne qui fait passé tout les véhicules qu'ils lui amène c'est pour cela que je l'ai passé à mes frais avec bien sur l'accord du vendeur je peux prouvé que les dégâts sont antérieur à la vente
Le prix d'achat c'est mon ancien véhicule + 600€ de ma poche mais je n'avais pas encore donné la totalité de l'argent et j'ai également la preuve que la voiture a étais en parti payé
Le prix d'achat c'est mon ancien véhicule + 600€ de ma poche mais je n'avais pas encore donné la totalité de l'argent et j'ai également la preuve que la voiture a étais en parti payé
La législation juridique et financière évolue en permanence...