Patron fait payer les amendes reçues

Xavier -  
 Xavier -
Bonjour,
Je voudrais savoir si un patron peu nous faire payer les amende qu'on as eue avec le véhicule donné et sur la tournée que l'on faisait merci d'avance de votre réponse

6 réponses

  1.
    tania57 Messages postés 36153 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   8 525
     
    Toute les entreprises que je connais font payer les pv aux utilisateurs de voiture de service sauf si ce sont des dépanneurs pour les problèmes de stationnement et encore
    2
  2. dna.factory Messages postés 19917 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   14 070
     
    En fait, il a obligation de vous dénoncer comme conducteur, afin que ce soit l'état qui vous fasse payer les amendes, et vous retirer vos points.
    Si il ne le fait pas, je ne sais pas si il a le droit de vous faire payer les amendes par contre.

    1
  3. Xavier
     
    Nn pour les pv de radar oui je comprends ms les pv de stationnement je comprends pas
    1
    1. dna.factory Messages postés 19917 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   14 070
       
      Si c'est vous qui avez garé le camion, c'est vous qui payez l'amende de stationnement.
      1
      1. Xavier > dna.factory Messages postés 19917 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention  
         
        Et bien c pa intéressant de travailler comme chauffeur livreur si on doit payer les amende de stationnement
        0
      2. BmV Messages postés 43676 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   19 620 > Xavier
         
        Oui.
        C'est évident.

        Mais très certainement pas plus intéressant que pour un dirigeant responsable de dépenser des frais indus pris sur les bénéfices de l’entreprise pour payer les erreurs de ses employés au risque de compromettre l'existence même celle-ci à terme....


         
        1
  4. BmV Messages postés 43676 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   19 620
     
    ¿

    C'est lui qui a commis les infractions ?
    Ou c'est l'employé qui était au volant ?

     
    0

  5. Vous n’avez pas trouvé la réponse que vous recherchez ?

    Posez votre question
  6. Pascalou
     
    Bonjour
    Ce n’est pas le patron qui a commis l’infraction.
    Cordialement
    0
    1. BmV Messages postés 43676 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   19 620
       
      ???

      Comment le savez-vous ?

      Vous avez eu des infos en direct de la part de Xavier ci-dessus ?

       
      0
    2. Pascalou > BmV Messages postés 43676 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention  
       
      C’est explicite, non!
      Cordialement
      0
    3. BmV Messages postés 43676 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   19 620 > Pascalou
       
      ¿

      Explicite ?
      Mais encore ?

       
      0
    4. Pierrecastor Messages postés 10830 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   4 599 > BmV Messages postés 43676 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention  
       
      Salut,

      Xavier faisait la tournée avec le véhicule qui lui à été donné. Il semble donc logique que ça sois Xavier qui conduisait le véhicule lors de l'infraction.
      0
    5. BmV Messages postés 43676 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   19 620 > Pierrecastor Messages postés 10830 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention  
       
      Voilà !

      ;-)
      0
  7. Xavier
     
    Merci pour la réponse et à bientôt
    0

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