Cooptation représentants de bâtiments
grandsc
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rambouillet41 Messages postés 9927 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
rambouillet41 Messages postés 9927 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
Bonjour,
Si des représentants de bâtiments sont cooptés car non élus lors de l'AGO, pour combien de temps peuvent ils être au CS ? ( 3 ans le temps d'un mandat ou jusqu'à la prochaine AG ).
Merci pour les réponses que vous m'apporterez.
Bonne soirée
Si des représentants de bâtiments sont cooptés car non élus lors de l'AGO, pour combien de temps peuvent ils être au CS ? ( 3 ans le temps d'un mandat ou jusqu'à la prochaine AG ).
Merci pour les réponses que vous m'apporterez.
Bonne soirée
1 réponse
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Bonjour,
La cooptation n'existant pas, ils ne peuvent être au CS, donc durée 0.
Mais tout copro peut être invité par les membres du CS pour une question précise à un instant T....
Est ce que tous les copros qui ont désigné en AG les membres du CS savent que d'autres siègent sans avoir été désignés. Pour moi c'est complétement anormal : ces cooptés n'ont qu'à essayer de se faire désigner par l'AG.
La législation juridique et financière évolue en permanence...