RSA et Augmentation du CA

Résolu
absocaf79 - 11 janv. 2022 à 18:59
 absocaf79 - 11 janv. 2022 à 22:44
Bonjour,

Je suis auto-entrepreneur (achat/revente sur internet) depuis 2019, et touche le RSA ( j'entend par la RSA+ Prime d'Activité ).

Les 2 premieres années mon CA a sensiblement été le même (6000€), et cette année il a commencé a évoluer (12.000 en 2021, et déjà 2.000 pour Janvier 22), mais surtout ces 4 derniers mois (4500 octobre, 1200 Novembre, 1000 Décembre).

J'ai jusqu'à présent remarqué que le montant total de l'allocation fluctuait, mais compte tenu de ce dernier trimestre à 6700€, je me demande si elle pourrait m'être retirée, et si la partie Prime d'Activité reprendrait en partie ou pas sa diminution (ou suppression).

J'ai lu tout et son contraire sur internet, et j'ai également essayé le simulateur sur le site de la CAF, mais il me donne simplement le meme résultat, que je renseigne les chiffres du trimestre précédent ou ceux de celui en cours, qui ne correspondent de plus pas a ce que j'ai touché.

Du coup, je viens vous poser la/les questions.

2 réponses

PA486 Messages postés 6034 Date d'inscription vendredi 19 février 2016 Statut Membre Dernière intervention 21 novembre 2024 2 096
11 janv. 2022 à 19:57
plus votre ca trimestriel augmente, plus votre rsa diminue. avec 6700€ au cours d'un trimestre, votre revenu mensuel est de 6700 / 3 * 0.29 = 648€ pour un foyer d'une personne, pas de rsa.

648€ donne par contre droit à la prime, voir https://www.ma-prime-activite.fr/montants-celibataire si vous êtes seul dans votre foyer.

pour la prime, ce n'est pas linéaire comme pour le rsa, la prime augmente pour un revenu presque nul jusqu'à un niveau de ressource de 551€, puis le montant de la prime diminue. il est donc possible d'avoir 2 montants de ca trimestriel bien différents qui aboutissent au même montant de prime, mais ce serait vraiment une coïncidence.

je viens de faire une simulation sur le site de la caf, 3 fois 1000€ de ca, 3 fois 2000€ de ca, et j'ai bien un montant différent de prime.
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Bonsoir PA486,

Je vous remercie de cette réponse claire !!

J'aurai d'autres questions :

- Quel est le montant mensuel à partir duquel la part RSA arrive à 0 ?
- Lorsque la part RSA arrive à 0 cela signifie-t-il qu'elle est définitivement supprimée, ou suspendue et sujette à ré-augmenter selon les montants de la prochaine déclaration?

J'aspire évidemment à terme à ne plus du tout toucher ni la part RSA ni la part Activité, mais j'ai besoin de prévoir/m'organiser (je suis bien entendu ravi que le CA ait augmenté, mais j'ai aussi du ré-investir...).

C'est le simulateur RSA que j'utilisais, mais peut être ai-je commis une erreur. Je vais de ce pas essayer leur simulateur Prime d'activité, ainsi que le votre.

Merci encore
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PA486 Messages postés 6034 Date d'inscription vendredi 19 février 2016 Statut Membre Dernière intervention 21 novembre 2024 2 096 > absocaf79
11 janv. 2022 à 20:58
le rsa socle est de 565,34€ pour un foyer d'une personne.

votre droit au rsa et à la prime est réexaminé tous les 3 mois, donc si votre ca baisse assez, vous pouvez à nouveau avoir un peu de rsa après une déclaration de ressources.
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absocaf79 > PA486 Messages postés 6034 Date d'inscription vendredi 19 février 2016 Statut Membre Dernière intervention 21 novembre 2024
11 janv. 2022 à 21:08
Merci de nouveau pour vos réponses !!

Donc si je comprend bien il ne s'agit pas d'une suppression des droits (s'agissant du RSA).

Sont montant est à zéro pour le moment, mais si je venais à facturer 0€ durant 3 mois, il reviendrait au maximum, sans que je doive refaire de dossier de demande de RSA?
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PA486 Messages postés 6034 Date d'inscription vendredi 19 février 2016 Statut Membre Dernière intervention 21 novembre 2024 2 096 > absocaf79
11 janv. 2022 à 21:20
c'est ça.
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