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Josh Randall
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27 nov. 2021 à 18:17
27 nov. 2021 à 18:17
Bonjour
Laquelle ?
Pour quelle raison le vendeur s'occuper des travaux sur son propre terrain alors qu'il n'est pas à l'initiative de la demande de PC ?
Quelles sont les conditions suspensives du compromis ?
selon la lois, l'assainissement publique (...)
Laquelle ?
Puis-je demander à mon notaire de notifier au vendeur de réaliser les travaux nécessaires en partie privée?
Pour quelle raison le vendeur s'occuper des travaux sur son propre terrain alors qu'il n'est pas à l'initiative de la demande de PC ?
Quelles sont les conditions suspensives du compromis ?