Subvention pour ouvrir 1 chambre dfhote

Popolle - 19 nov. 2021 à 14:36
 gitane2229 - 19 nov. 2021 à 15:44
Bonjour, quelles sont les engagements après avoir eu des subventions pour ouvrir les chambres d'hôtes .puis-je vendre mon bien merci d'avance

1 réponse

Réponse 1 / 1
gitane2229
19 nov. 2021 à 15:44
Bonjour.

Vois vos documents contractuels signés avec les Organismes verseurs (Département ou autre).
2

Discussions similaires

chambre sans fenetre ni aeration cest legal?
titounette -
Bonjour_1996 -

Bonjour,voila jai visiter un apartement qui me parait correct sauf que se qui me gene un petit peu c'est qu"il n'y ait pas de fenetre dans la chambre..Donc ma question est ce que c'est legal ,???je precise que je mai pas vu de petite grille d'aeration c'est un logement etudiant..merci pour votre aide...

27 réponses
chambre 8.5 m2
caroline95280 -
Laura -

Bonjour,

J'ai visité un appartement dit 3 pièces, cependant une chambre mesure 8.5 m2 avec 3 m de hauteur, le vendeur peut-il prétendre que le logement est un 3 pièces ou bien un 2 pièces avec un bureau de 8.5m2.

cordialement

6 réponses
Une chambre sans fenêtre est t elle considérer hab
Erick -
Valenchantée -

Bonjour,
Une chambre sans fenêtre est elle considérer comme habitable??

3 réponses
Chambre sans fenetre
Nathalie -
Utilisateur anonyme -

Bonjour,
Je suis sur le point de signer un acte de vente
Sur le plan il est noté et dessiné 2 chambres hors une des 2 na pas de fenetre juste des briques de verre donnant sur la cage descalier.peut elle etre consideree comme une chambre svp

40 réponses
Des chambres de 7m carré
maicava -
disilocator -

Bonjour,

Je viens d'acheter un appartement T3 et souhaite y réaliser des travaux.

J'aimerais rajouter une chambre car j'ai 2 enfants, ça me ferait une chambre de 10 m carré et 2 petites chambres de 7 m carré. Es ce que les 2 petites chambres seront considérées comme des chambres vu qu'elles seront toutes petites ???
Es ce que l'appartement deviendrait un type 4 ???

Merci pour vos réponses

16 réponses