4 réponses
Si rien dans le règlement ne parle des décors de boîte aux lettre, rien ne vous interdit de mettre un autocollant ou deux ou huit.
En revanche, pour mettre la main sur celui qui vous les arrache, ça va être plus difficile.
Et quand par hasard vous l'auriez identifié, il sera très compliqué de déposer plainte et/ou de l'assigner au tribunal pour un délit (restant à prouver) d'une valeur de deux euros trente cinq .... environ....
En revanche, pour mettre la main sur celui qui vous les arrache, ça va être plus difficile.
Et quand par hasard vous l'auriez identifié, il sera très compliqué de déposer plainte et/ou de l'assigner au tribunal pour un délit (restant à prouver) d'une valeur de deux euros trente cinq .... environ....
Bonjour
Les arbres sont donc des abrutis? ^^
Dès arbrutis, alors...
Que dit le règlement de copropriété au sujet des boîtes aux lettres?
plus d'arbre moins d'abrutis
Les arbres sont donc des abrutis? ^^
Dès arbrutis, alors...
Ai je le droit tant que cela ne vise personne ?
Que dit le règlement de copropriété au sujet des boîtes aux lettres?
bonjour,
dans un autre post (sur celui de quelqu'un d'autre de l'année dernière), vous parliez de "décoration"... cette "phrase" n'est PAS une décoration, c'est une "opinion" personnelle visant "les abrutis de votre immeuble" (ce que vous disiez également) : normal que ça soit enlevé !
dans un autre post (sur celui de quelqu'un d'autre de l'année dernière), vous parliez de "décoration"... cette "phrase" n'est PAS une décoration, c'est une "opinion" personnelle visant "les abrutis de votre immeuble" (ce que vous disiez également) : normal que ça soit enlevé !
La législation juridique et financière évolue en permanence...