Facturation TVA

AnthonyHO -  
Bonjour,

Je suis auto entrepreneur, je vends des produits dans un magasin qui est lui soumit à la tva. Ces produits m'appartiennent, je suis en concession et ce magasin prend une commission sur les ventes.

Ce dernier me facture comme ceci :

Montant TTC de la facture : X (chiffre d'affaire mensuel) moins la TVA 20,00%.

A ceci, une fois la montant obtenu selon ce calcul, il enlève la commission.

Le calcul est-il exacte ?

Merci d'avance pour vos réponses.
Anthony

3 réponses

  1. gitane2229
    Bonjour.

    Micro-entreprise et seuil à ne pas dépasser pour bénéficier de la franchise de tva (ventes marchandises) : 85800€.

    Qu'en est-il pour votre entreprise ?
    Quel est le montant total des encaissements sur une année civile ?
    1
    1. hoquei44
      Bonjour,

      Cela relève du contractuel et non du légal.
      Les modalités de calcul des commissions sont libres. Vous faites comme vous avez convenu dans le contrat.

      CB
      1
      1. AnthonyHO
        Bonjour,

        Merci de votre réponse.
        Ce que je souhaite savoir c'est si le magasin a le droit de me retirer la TVA ?

        Exemple :

        J'ai un produit a 50€ en boutique, le magasin me retire sa TVA en a t'il le droit ?
        0
        1. gitane2229
          Tant que vous répondez pas aux questions, nous ne pourrons vous expliquer...

          De plus il ne s'agit pas de concession, mais de marchandises en dépôt dans ce magasin.
          0

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