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Travaux sur canalisation d'égout.

Jeannot - 20 oct. 2021 à 16:49
 gitane2229 - 21 oct. 2021 à 15:28
Bonjour, notre copropriété(13 residences secondaires) doit réaliser des travaux (remplacement de 3 regards) sur la canalisation d'égout qui traverse notre jardin.
Sur cette canalisation sont branchés en amont un hôtel(20 chambres et deux appartements) ouvert d'avril à octobre et quatre autres résidences secondaires. Comment estimer la part que chaque partie doit payer, sachant qu'il n'existe aucune convention. Merci de bien vouloir me répondre. J. Laborie.

1 réponse

Réponse 1 / 1
gitane2229
21 oct. 2021 à 15:28
Bonjour.

Peut être la combinaison de 2 paramètres :
une base minimale égalitaire pour chacun
les consommations proportionnelles en m3 de chacun

?
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