Clôture entre 3 lots

Beatrice14710 - 30 sept. 2021 à 16:55
 Beatrice14710 - 4 oct. 2021 à 10:50
Bonjour,

Le sujet a peut être déjà évoqué mais je souhaitais avoir votre avis sur la situation suivante :
Nous avons mis en vente notre maison pour raison de mutation. La maison est batie sur un terrain où pour y accéder nous avons un chemin d’accès en copropriété.
Nous avons informé nos voisins de notre départ et peu de jours après il nous dépose un devis pour clôturer le chemin, ça fait 8 ans que nous revenions régulièrement à la charge sur le sujet mais ce n’était jamais le moment pour lui… nous avions d’ailleurs fait une croix dessus puisque nous partions. Dans l’entre faite nous avions engagé des travaux pour vendre la maison qui ne nous permettent plus d’emprunter pour la clôture. Nous lui demandons d’attendre la vente et l’arrivée des futurs propriétaires mais il refuse c’est devenu urgent. Finalement il décide de signer le devis à son nom et les travaux commencent 15j plus tard … nous avons été devant le fait accompli … devons nous régler la moitié sachant qu’il n’a ni notre accord ni consulté sur les matériaux choisis ? Merci par avance de vos éclairages

1 réponse

rambouillet41 Messages postés 9511 Date d'inscription mercredi 27 janvier 2016 Statut Membre Dernière intervention 7 novembre 2024 3 513
30 sept. 2021 à 17:24
Bonjour,

où pour y accéder nous avons un chemin d’accès en copropriété.


etes vous sur que ce chemin soit en copropriété ? ne serait-il pas en indivision ou sous la gestion d'une ASL ?
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Beatrice14710
30 sept. 2021 à 20:05
Oui on en copropriété à l époque le constructeur a déclaré les terrains en copropriété horizontale pour éviter des lourdeurs administratives… et comme il n’y avait qu’un chemin nous n’avons pas fait de syndic … grosse erreur que nous ne referons plus….
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andre78fr Messages postés 2668 Date d'inscription vendredi 13 mai 2011 Statut Membre Dernière intervention 25 avril 2024 597 > Beatrice14710
30 sept. 2021 à 20:31
Une copropriété est définie par des parties communes mais également des lots privatifs... dans le cas d'un chemin on voit mal où sont les lots et parties privées !
Non, vous ne lui devez rien pour ces travaux entrepris à son initiative, si lui veut réclamer qu'il engage une procédure mais il n'a vraiment pas grand chose en sa faveur pour aboutir !
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Beatrice14710 > andre78fr Messages postés 2668 Date d'inscription vendredi 13 mai 2011 Statut Membre Dernière intervention 25 avril 2024
4 oct. 2021 à 10:50
Merci beaucoup pour votre retour ☺️
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