Notre bail Notre propriétaire a rajouté le terrain champs à côté
Cassidelle
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BmV Messages postés 98533 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention -
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Bonjour,
Notre maison est clôturé, avec non clôturé un champs à côté de chez nous, il était dans notre bail, on c'est fait avoir, bail établi avec lui rapidement (car il avaient un rendez vous), nous n'avons pas vue que le champ était dans le bail.. 1ans après...arrivé l'été il est venu chez nous pour pour se plaindre que l'on délaissé le champs, découvert qu'il était dans notre bail, par obligation on a embauché un paysans qui est venue avec son tracteur pour tondre le champs, on gère convenablement notre terrain de notre maison déjà grand, on lui a dit que nous utilisons pas le terrain champ d'à côtés, qu'il faut le retirer du bail, que l'on peut plus financièrement plus 100euros par mois de mai à septembre l'été..c'est trop, on lui a dit que l'on arrive pas financièrement j'ai perdu mon emploi, j'ai de simple mission d'intérim temps trouver un CDI, notre loyer est déjà élevé, hier il nous a menacé....de faire venir une entreprise et nous envoyé la facture sans notre accord, hors l'herbe n'est pas haute, nous avons fait le terrain mi août 2021, on paye nos loyers sans problème, nos voisins disent qu'il abus de notre gentillesse, qu'il a pas le droit de rajouter un terrain sur notre bail, que faut il faire ??? A t'il le droit de rajouter dans notre bail un terrain (champs)...a côté du notre maison, non clôturé à notre logement. ?? Pour vous dire il passe chez nous pour nous crier dessus on arrive même pas à lui parler gentiment, il nous a même dit de déménager si vous êtes pas content. Je suis maman de 4 enfants mon mari travaille dur et les week-ends il s'occupe déjà de notre terrain s'il doit s'occuper de l'autre terrain c pas vivable de plus il faut un tracteur ou gros engins, on peut pas déménager même si l'envie est là...financièrement il y a pas deux cdi dans couple..un seul cdd et moi intérim.. que devons nous faire ?? Merci a vous bonne journée s'il y a organisme à contacter merci d'avance.
Notre maison est clôturé, avec non clôturé un champs à côté de chez nous, il était dans notre bail, on c'est fait avoir, bail établi avec lui rapidement (car il avaient un rendez vous), nous n'avons pas vue que le champ était dans le bail.. 1ans après...arrivé l'été il est venu chez nous pour pour se plaindre que l'on délaissé le champs, découvert qu'il était dans notre bail, par obligation on a embauché un paysans qui est venue avec son tracteur pour tondre le champs, on gère convenablement notre terrain de notre maison déjà grand, on lui a dit que nous utilisons pas le terrain champ d'à côtés, qu'il faut le retirer du bail, que l'on peut plus financièrement plus 100euros par mois de mai à septembre l'été..c'est trop, on lui a dit que l'on arrive pas financièrement j'ai perdu mon emploi, j'ai de simple mission d'intérim temps trouver un CDI, notre loyer est déjà élevé, hier il nous a menacé....de faire venir une entreprise et nous envoyé la facture sans notre accord, hors l'herbe n'est pas haute, nous avons fait le terrain mi août 2021, on paye nos loyers sans problème, nos voisins disent qu'il abus de notre gentillesse, qu'il a pas le droit de rajouter un terrain sur notre bail, que faut il faire ??? A t'il le droit de rajouter dans notre bail un terrain (champs)...a côté du notre maison, non clôturé à notre logement. ?? Pour vous dire il passe chez nous pour nous crier dessus on arrive même pas à lui parler gentiment, il nous a même dit de déménager si vous êtes pas content. Je suis maman de 4 enfants mon mari travaille dur et les week-ends il s'occupe déjà de notre terrain s'il doit s'occuper de l'autre terrain c pas vivable de plus il faut un tracteur ou gros engins, on peut pas déménager même si l'envie est là...financièrement il y a pas deux cdi dans couple..un seul cdd et moi intérim.. que devons nous faire ?? Merci a vous bonne journée s'il y a organisme à contacter merci d'avance.
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1 réponse
" A t'il le droit de rajouter dans notre bail un terrain " : mais il n'a rien "rajouté", ledit champ était déjà dans le bail à l'origine, non ?
Vous ne l'avez pas remarqué, mais c'est bien ce que vous avez signé, malheureusement pour vous.
Cela étant, sauf s'il y a une clause particulière dans le bail, vous n'avez aucune obligation d'entretenir en permanence ce terrain (vu qu'il n'est pas cultivé, c'est juste un terrain, pas un champ...) au bon vouloir du bailleur : votre seul devoir est de rendre, à la fin du bail, ce terrain dans l'état dans lequel il était à votre arrivée, comme pour le logement.
Cela s'appréciera par rapport à la description faite dans l'état des lieux d'entrée.
Donc, déjà, dans l'état des lieux d'entrée -dont vous devez avoir un exemplaire-, qu'y a-t-il de noté au sujet de ce terrain ?
Vous lui faites part de ces considérations légales et vous lui demandez de ne plus vous asticoter pour ça, sinon vous envisagez la possibilité de déposer plainte pour harcèlement.
Et vous le laissez crier....
Vous pouvez aussi lui proposer (par un courrier postal s'il refuse de vous écouter...) de signer ensemble un avenant au bail qui retirerait ce terrain du bail, moyennant bien sûr une diminution proportionnelle du loyer....
Terrain qu'il pourrait alors louer à quelqu'un de plus intéressé et à qui il pourrait demander l'équivalent (au moins) du loyer qu'il "perd" avec vous.
Mais il est fort probable qu'il ne soit pas très enthousiaste pour cette dernière solution, car ce serait alors un bail agricole/rural, dont les conditions de résiliation sont bien plus compliquées pour lui.
Vous ne l'avez pas remarqué, mais c'est bien ce que vous avez signé, malheureusement pour vous.
Cela étant, sauf s'il y a une clause particulière dans le bail, vous n'avez aucune obligation d'entretenir en permanence ce terrain (vu qu'il n'est pas cultivé, c'est juste un terrain, pas un champ...) au bon vouloir du bailleur : votre seul devoir est de rendre, à la fin du bail, ce terrain dans l'état dans lequel il était à votre arrivée, comme pour le logement.
Cela s'appréciera par rapport à la description faite dans l'état des lieux d'entrée.
Donc, déjà, dans l'état des lieux d'entrée -dont vous devez avoir un exemplaire-, qu'y a-t-il de noté au sujet de ce terrain ?
Vous lui faites part de ces considérations légales et vous lui demandez de ne plus vous asticoter pour ça, sinon vous envisagez la possibilité de déposer plainte pour harcèlement.
Et vous le laissez crier....
Vous pouvez aussi lui proposer (par un courrier postal s'il refuse de vous écouter...) de signer ensemble un avenant au bail qui retirerait ce terrain du bail, moyennant bien sûr une diminution proportionnelle du loyer....
Terrain qu'il pourrait alors louer à quelqu'un de plus intéressé et à qui il pourrait demander l'équivalent (au moins) du loyer qu'il "perd" avec vous.
Mais il est fort probable qu'il ne soit pas très enthousiaste pour cette dernière solution, car ce serait alors un bail agricole/rural, dont les conditions de résiliation sont bien plus compliquées pour lui.