Habitat groupe solidaire / Haïti

KOLIBRI509 Messages postés 1 Date d'inscription dimanche 29 août 2021 Statut Membre Dernière intervention 29 août 2021 - Modifié le 31 août 2021 à 11:12
djivi38 Messages postés 52092 Date d'inscription dimanche 12 avril 2015 Statut Membre Dernière intervention 2 novembre 2024 - 29 août 2021 à 19:12
Bonjour, je veux creer sur un terrain dont je suis proprietaire, un habitat groupe solidaire ou chacun (max 20), achete une parcelle (min. 800m2) puis, s'engage a y construire un des 3 modeles de maison proposes par mon architecte ingenieur via la signature d'un contrat de location vente. En signant ce contrat, l'acquereur deviendra proprietaire une fois l'entierete du montant de la construction verse. Il s'engage aussi a vivre selon le principe "Habitat groupe solidaire " : habitat participatif ou habitent de manière volontariste plusieurs ménages qui gèrent de façon concertée et collective des espaces et/ou des biens collectifs en plus des espaces et biens privatifs.
Quels conseils? Des contrats types existe-t-il?

1 réponse

djivi38 Messages postés 52092 Date d'inscription dimanche 12 avril 2015 Statut Membre Dernière intervention 2 novembre 2024 15 396
Modifié le 29 août 2021 à 19:13
bonjour,

un MERCI d’AVANCE aurait été apprécié…


Où se trouve votre terrain ?
S'il ne se trouve pas en France, voir la législation du pays sur lequel il se trouve.

cdt.

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