Brise vue en vue plongeante
Zecamarao
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Modifié le 22 août 2021 à 21:25
Josh Randall Messages postés 26564 Date d'inscription dimanche 16 avril 2006 Statut Modérateur Dernière intervention 6 octobre 2024 - 23 août 2021 à 10:54
Josh Randall Messages postés 26564 Date d'inscription dimanche 16 avril 2006 Statut Modérateur Dernière intervention 6 octobre 2024 - 23 août 2021 à 10:54
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Josh Randall
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23 août 2021 à 07:11
23 août 2021 à 07:11
Bonjour
Il peut tout au moins tenter la démarche et saisir la justice sans aucune certitude d'avoir gain de cause (procédure longue, coûteuse et aléatoire).
peut il légalement me faire remplacer les lames perforées?
Il peut tout au moins tenter la démarche et saisir la justice sans aucune certitude d'avoir gain de cause (procédure longue, coûteuse et aléatoire).
Zecamarao
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23 août 2021
23 août 2021 à 10:18
23 août 2021 à 10:18
Il me dit qu'il va se renseigner pour savoir si mes lames inox perforées sont réglementaires,mais je ne trouve aucune information à ce sujet, aucune réglementation mis à part concernant les hauteurs.
merci de votre intervention
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Josh Randall
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23 août 2021 à 10:54
23 août 2021 à 10:54
Sur le principe, vous faites comme vous voulez, tant que cela respecte la réglementation en vigueur (code de l'urbanisme et code civil).
Concernant "l'esthétisme" des lames, c'est éventuellement à la commune de donner un avis, si bien entendu vous avez fait les démarches administratives nécessaires auprès de cette dernière.
Concernant "l'esthétisme" des lames, c'est éventuellement à la commune de donner un avis, si bien entendu vous avez fait les démarches administratives nécessaires auprès de cette dernière.