J'ai un voisin qui est vraiment un cas à part...

Question

Bonjour,

Voici mon cas concernant un voisin assez étrange sachant que nos terrains sont de plus séparés par une clôture dont il enlève le grillage quand dirons-nous, bon lui semble afin de pouvoir aller se promener dans notre jardin.  
Ma question : est-ce moi ou lui qui est dirons-nous normal dans cette histoire et que dois-je faire pour qu'il comprenne sans le faire enfermer chez les fous (ou moi-même car j'ai eu l'impression de rêver ou d'être dans une autre dimension quand je l'ai vu entrain de construire cette cabane sur notre terrain)

Choupy12 · Answer

Mon message a été coupé et je ne l'ai pas entièrement écrit avant qu'il paraisse dans ce forum.

Du coup, je le reprends.
Comme j'expliquais dans mon message, j'ai un voisin assez spécial que j'ai surpris hier dans notre jardin. Il avait tondu notre gazon et était entrain de commencer à construire une des cabanes de jardin dans notre jardin afin d'y fêter son anniversaire avec des amis. Ceci en ayant auparavant retirer une partie de notre clôture mitoyenne séparant nos terrains respectifs et ceci en ayant absolument aucune autorisation de notre part et tout en me disant : je pensais que cela ne vous dérangerait pas... . Bref, une chose absolument hallucinante...
Pourriez-vous me dire, s'il vous plait, :
- si avant qu'il récidive (et j'ai bien peur qu'il le fasse...), nous avons le droit de porter plainte pour violation de propriété privée ou de domicile et construction illégale dans une propriété privée et aussi fête illégale dans une propriété privée ? Ce qui pourrait servir de preuve ?
 - s'il faut un permis de construire pour construire des cabanes de jardin (dans ce cas là, peut être en cas de récidive de sa part, cela permettrait de lui faire comprendre encore plus qu'il est hors-la-loi bien que cela ne le gênerait pas vu ce qu'il a déjà fait) surtout que je pense qu'il faut prouver quand on veut un permis de construire, qu'on est propriétaire du terrain dans lequel on veut faire cette construction ?
-  si ce qui c'est passé avec ce voisin n'est pas normal et que nous ne sommes pas dans une autre dimension car je vous avoue que nous ne nous en sommes pas encore revenu de ce qui c'est passé...
Par avance, nous vous remercions de vos réponses.

bern29 · Answer

Bonjour,
commencer par porter plainte en gendarmerie, on vous dira sur quelle base le faire. Et ils passerons probablement voir votre voisin pour avoir des explications, ce qui devrait le calmer .

Josh Randall · Answer

Bonjour,

Pour compléter le message précédent, et répondre à l'une de vos autres question, la construction d'un abri d jardin est soumise à autorisation dès lors que la surface de plancher et/ou l'emprise au sol est supérieure à 5 m². 

En ce qui concerne votre ultime question, je vais vous répondre par une autre un peu dans le même genre: Trouveriez vous "normal" que quelqu'un entre chez vous, aille jusqu'au frigo vous prendre une bouteille de jus de fruit et s'en aille sans mot dire...?

BmV · Answer

Si une demande verbale ne débouche sur rien, alors par recommandé+AR, vous envoyez à cette personne une mise en demeure  de faire le nécessaire sous X jours (à vous de choisir le délai) et donc de déconstruire la/les cabane(s).

À défaut, vous activez le conciliateur (voir en mairie) et si toujours pas de réaction, vous l'assignez au tribunal judiciaire.

Rien ne vous empêche en effet, en plus, de déposer une plainte à la gendarmerie pour violation de propriété privée et de signaler à la mairie, par écrit, ladite construction "importée" chez vous.


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J'ai un voisin qui est vraiment un cas à part...

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