AT salaire
Alexandre
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nenuphar. Messages postés 6524 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
nenuphar. Messages postés 6524 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
Bonjour,
Je suis actuellement en AT j’aurai une question sur mes revenue, je me suis blesser fin mars à mon boulot j’ai été payer à 100% les 45 premier jours puis à 75% les 30jours suivant puis 50% pour le reste de mon arrêt est-ce normal ?
J’ai cru comprendre en AT nous somme payer à 100% pourquoi ne le suis-je pas ?
Je suis actuellement en AT j’aurai une question sur mes revenue, je me suis blesser fin mars à mon boulot j’ai été payer à 100% les 45 premier jours puis à 75% les 30jours suivant puis 50% pour le reste de mon arrêt est-ce normal ?
J’ai cru comprendre en AT nous somme payer à 100% pourquoi ne le suis-je pas ?
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4 réponses
bonjour cela est bien a AT j'ai été pris en charge a 100% lors de mes soins kiné et de chirurgie, pour la prévoyance je ne pense pas y avoir le droit et mon ancienneté est de -5 ans
Bonjour,
ça signifie donc que votre ancienneté est entre 1 et 5 ans. Alors c'est normal, la convention collective prévoit seulement les indemnisations suivantes pour votre ancienneté :
Maintien à 100% : 45 jours
Maintien à 75% : 30 jours
Source : https://www.dicotravail.com/convention-collective/metallurgie-jo-3109/
Les 50% sont seulement les indemnité de la CPAM. Je ne connais pas de conventions collectives qui imposent le maintient à 100% pour la durée totale des AT.
Malheureusement, il n'y a rien d'autre à faire.
ça signifie donc que votre ancienneté est entre 1 et 5 ans. Alors c'est normal, la convention collective prévoit seulement les indemnisations suivantes pour votre ancienneté :
Maintien à 100% : 45 jours
Maintien à 75% : 30 jours
Source : https://www.dicotravail.com/convention-collective/metallurgie-jo-3109/
Les 50% sont seulement les indemnité de la CPAM. Je ne connais pas de conventions collectives qui imposent le maintient à 100% pour la durée totale des AT.
Malheureusement, il n'y a rien d'autre à faire.
Bonjour,
Afin d'essayer de vous éclairer, il manque quelques informations :
Il s'agit bien d'un arrêt dans le cadre d'un accident de travail prescrit sur cerfa accident de travail ? Cet accident a t-il été reconnu comme tel par votre caisse d'organisme de sécurité sociale (une notification a dû vous être adressée par votre caisse) ?
Quelle est votre convention collective ? quelle ancienneté à la date de votre 1er jour d'arrêt ?
Avez vous une prévoyance collective et avez vous consulté la notice d'information ?
Et non, le code du travail ne prévoit pas une rémunération à 100% lors d'un arrêt pour accident de travail. Une convention collective peut prévoir des dispositions plus favorables.
https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F175
Cdt
Afin d'essayer de vous éclairer, il manque quelques informations :
Il s'agit bien d'un arrêt dans le cadre d'un accident de travail prescrit sur cerfa accident de travail ? Cet accident a t-il été reconnu comme tel par votre caisse d'organisme de sécurité sociale (une notification a dû vous être adressée par votre caisse) ?
Quelle est votre convention collective ? quelle ancienneté à la date de votre 1er jour d'arrêt ?
Avez vous une prévoyance collective et avez vous consulté la notice d'information ?
Et non, le code du travail ne prévoit pas une rémunération à 100% lors d'un arrêt pour accident de travail. Une convention collective peut prévoir des dispositions plus favorables.
https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F175
Cdt
Les 50% son juste la CPAM qui me paye mon employeur depuis mes 45j a 100% et les 30j a 75% l'employeur ne me paye plus cela fait 3 mois depuis le 24mars que je suis en arrêt.
Mon employeur ma dit qui ne me donnerai plus rien a partir du 75ème jour et que la CPAM me payerai en IJJS mais a 50% de mon salaire.
Mon employeur ma dit qu'un Accident de travail et un arrêt maladie était la même chose.
Mon employeur ma dit qui ne me donnerai plus rien a partir du 75ème jour et que la CPAM me payerai en IJJS mais a 50% de mon salaire.
Mon employeur ma dit qu'un Accident de travail et un arrêt maladie était la même chose.
Alexandre,
Je ne sais pas pourquoi mais je n'avais pas eu votre réponse concernant votre convention collective. Donc ok l'employeur a appliqué ce qui était prévu par la CCN.
Par contre :
Non l'indemnisation, par la caisse de sécurité sociale, d'un arrêt maladie simple et d'un arrêt pour un accident de travail n'est pas la même.
La sécurité sociale indemnise à 60% du salaire journalier de référence puis à 80% à compter du 29ième jour.
Si vous percevez 50% c'est que soit votre arrêt a été prescrit sur un cerfa pour arrêt maladie "avis d'arrêt de travail" par votre médecin prescripteur ou soit il a été prescrit sur le cerfa "certificat médical accident travail maladie professionnelle" mais qu'il n'est pas reconnu comme tel par la caisse (et il faut voir pourquoi en contactant votre caisse)
Pour la prévoyance voir si vous avez une ligne de cotisations sur votre fiche de paie (avant l'arrêt) invalidité - incapacité - décès et si oui voir les conditions et garanties prévues au contrat. (vous ne m'avez pas répondu à ce sujet)
Cdt
Je ne sais pas pourquoi mais je n'avais pas eu votre réponse concernant votre convention collective. Donc ok l'employeur a appliqué ce qui était prévu par la CCN.
Par contre :
Non l'indemnisation, par la caisse de sécurité sociale, d'un arrêt maladie simple et d'un arrêt pour un accident de travail n'est pas la même.
La sécurité sociale indemnise à 60% du salaire journalier de référence puis à 80% à compter du 29ième jour.
Si vous percevez 50% c'est que soit votre arrêt a été prescrit sur un cerfa pour arrêt maladie "avis d'arrêt de travail" par votre médecin prescripteur ou soit il a été prescrit sur le cerfa "certificat médical accident travail maladie professionnelle" mais qu'il n'est pas reconnu comme tel par la caisse (et il faut voir pourquoi en contactant votre caisse)
Pour la prévoyance voir si vous avez une ligne de cotisations sur votre fiche de paie (avant l'arrêt) invalidité - incapacité - décès et si oui voir les conditions et garanties prévues au contrat. (vous ne m'avez pas répondu à ce sujet)
Cdt
Sur Amelie mes arrêt son marqué depuis le 24 mars en AT, puis en prolongation.
Donc pour vous ci je suis payer a 50% de mon salaire cela veut dire que je suis déclaré en arrêt maladie ? et combien de temps j'aurai dut touché 80% de mon salaire par la CPAM ?
Non mon employeur ma dit que je n'avais pas de prévoyance.
Sur ma caisse il m'on envoyer ceci :
"Monsieur,
J'ai reçu un certificat sur lequel il est fait mention de lésion(s) non décrite(s) sur le
certificat médical initial établi à la suite de votre accident du travail du 23 Mars 2021,
reconnu(e) au titre de la législation relative aux risques professionnels.
Je vous informe qu’après examen, le docteur AURELIE EGRON, médecin conseil, estime
que le traitement se rapportant à cette(ces) lésion(s) est imputable à votre accident du
travail."
je ne comprend pas très bien ce que cela veut dire concrètement on t'il reconnu en AT ou pas ?
Comme j'ai été payer a 100% les soin je me suis dit que cela voulais dire que mon accident avait été reconnu.
merci de m'accorder autan de temps.
Donc pour vous ci je suis payer a 50% de mon salaire cela veut dire que je suis déclaré en arrêt maladie ? et combien de temps j'aurai dut touché 80% de mon salaire par la CPAM ?
Non mon employeur ma dit que je n'avais pas de prévoyance.
Sur ma caisse il m'on envoyer ceci :
"Monsieur,
J'ai reçu un certificat sur lequel il est fait mention de lésion(s) non décrite(s) sur le
certificat médical initial établi à la suite de votre accident du travail du 23 Mars 2021,
reconnu(e) au titre de la législation relative aux risques professionnels.
Je vous informe qu’après examen, le docteur AURELIE EGRON, médecin conseil, estime
que le traitement se rapportant à cette(ces) lésion(s) est imputable à votre accident du
travail."
je ne comprend pas très bien ce que cela veut dire concrètement on t'il reconnu en AT ou pas ?
Comme j'ai été payer a 100% les soin je me suis dit que cela voulais dire que mon accident avait été reconnu.
merci de m'accorder autan de temps.
D'après ce que vous indiquez votre accident de travail du 23 mars a été reconnu comme tel.
Cependant, à un moment donné votre médecin prescripteur a fait état de lésions qui n'étaient pas indiquées dans le certificat médical initial.
Mais le médecin conseil a validé ces lésions comme étant imputables à votre accident de travail. Donc je suppose (simple supposition car à distance pas facile d'avoir tous les éléments) qu'entre le moment de la prolongation où étaient indiquées ces nouvelles lésions et la validation par le médecin conseil, la caisse vous a indemnisé au titre de la maladie "simple". Il devrait donc avoir régularisation au titre de la branche risques professionnels.
De quand date ce que vous a envoyé votre caisse (que le Dr médecin conseil estime etc etc ... par ailleurs si vous pouvez modifier votre post effacez le nom du médecin)
Appelez votre caisse d'assurance maladie (cpam) qui aura accès sur votre situation personnelle ou adressez leur un mail via votre espace personnel (ameli) en indiquant que vous avez été indemnisé concernant votre arrêt à 50% pour la prolongation de telle date à telle date (peut être même auparavant ... vérifiez les décomptes)donc à priori au titre de la branche maladie et que vous avez reçu une information par laquelle le médecin conseil a reconnu en date du XX que les lésions indiquées sur la prolongation sont bien imputables à l'accident de travail donc que vous leur demandez si il y a bien une régularisation en cours des ijss versées à priori au titre de la branche maladie pour être régularisées au titre de la branche risques professionnelles.
Par contre sur vos décomptes ijss c'est indiqué quoi ? Maladie ou ??? comment savez vous que vous êtes indemnisé à 50% ?
Votre employeur vous a dit que vous n'avez pas de prévoyance. Certes mais avez vous quand même vérifié que : avez une ligne de cotisations sur votre fiche de paie (avant l'arrêt) invalidité - incapacité - décès
Cdt
Cependant, à un moment donné votre médecin prescripteur a fait état de lésions qui n'étaient pas indiquées dans le certificat médical initial.
Mais le médecin conseil a validé ces lésions comme étant imputables à votre accident de travail. Donc je suppose (simple supposition car à distance pas facile d'avoir tous les éléments) qu'entre le moment de la prolongation où étaient indiquées ces nouvelles lésions et la validation par le médecin conseil, la caisse vous a indemnisé au titre de la maladie "simple". Il devrait donc avoir régularisation au titre de la branche risques professionnels.
De quand date ce que vous a envoyé votre caisse (que le Dr médecin conseil estime etc etc ... par ailleurs si vous pouvez modifier votre post effacez le nom du médecin)
Appelez votre caisse d'assurance maladie (cpam) qui aura accès sur votre situation personnelle ou adressez leur un mail via votre espace personnel (ameli) en indiquant que vous avez été indemnisé concernant votre arrêt à 50% pour la prolongation de telle date à telle date (peut être même auparavant ... vérifiez les décomptes)donc à priori au titre de la branche maladie et que vous avez reçu une information par laquelle le médecin conseil a reconnu en date du XX que les lésions indiquées sur la prolongation sont bien imputables à l'accident de travail donc que vous leur demandez si il y a bien une régularisation en cours des ijss versées à priori au titre de la branche maladie pour être régularisées au titre de la branche risques professionnelles.
Par contre sur vos décomptes ijss c'est indiqué quoi ? Maladie ou ??? comment savez vous que vous êtes indemnisé à 50% ?
Votre employeur vous a dit que vous n'avez pas de prévoyance. Certes mais avez vous quand même vérifié que : avez une ligne de cotisations sur votre fiche de paie (avant l'arrêt) invalidité - incapacité - décès
Cdt
La législation juridique et financière évolue en permanence...
Sinon, impossible de vous répondre.
La sécurité sociale indemnise à 60% du salaire journalier de référence puis à 80% à compter du 29ième jour.
Avec moins de 5 ans, le code du travail prévoit que votre employeur complète à hauteur de 90% pendant 30 jours, puis à hauteur de 66.66% donc rien puisque la caisse indemnise déjà à hauteur de 80%.
Donc vous devez avoir une convention collective plus favorable.
L'employeur demande la subrogation des ijss à partir du moment qu'il maintient partiellement ou totalement le salaire.
Vous indiquez maintenant être indemnisé à 50%. Par qui ? Est ce que l'employeur perçoit encore vos ijss à votre place ?
Vos prolongations d'arrêt sont toujours bien au titre de la branche professionnelle et non "maladie simple" ?
Pour la prévoyance voir si vous avez une ligne de cotisations sur votre fiche de paie (avant l'arrêt) invalidité - incapacité - décès et si oui voir les conditions et garanties prévues au contrat.
A vous lire concernant votre convention collective (c'est indiqué sur votre fiche de paie) et votre ancienneté au 1er de l'arrêt,
Cdt