Animaux et voisinage
Dan1911-1960
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Ulpien1 -
Ulpien1 -
Bonjour
J'habite en lotissement dans un village à la campagne.
Mon voisin qui ne fait pas parti du lotissement nous impose depuis plusieurs années la présence d'une petite dizaine de moutons au cou desquels il accroche des clochettes qui retentissent le jour mais surtout les nuits d'été quand le soleil se couche et que nous dormons les fenêtres ouvertes. Nous lui avons demandé de les retirer ,il nous a répondu qu'il faisait ce qu'il voulait.
Ce matin il a rajouté un âne a cette petite ménagerie. Tous ces animaux sont à une dizaine de mètres de mon habitation et de celle du voisin. Nous avons tous les deux des chiens qui, je vous laisse imaginer, à la vue de ce nouveau voisin aboie sans relâche.
Nous sommes obligé à cause de lui de leur poser des colliers anti-aboiement. Nous lui avons fait la remarque il a répondu que si cela nous posait des problèmes nous n'avions qu'à déménager.
Est-il dans ses droits, sinon quels sont nos recours? Merci pour vos réponses
J'habite en lotissement dans un village à la campagne.
Mon voisin qui ne fait pas parti du lotissement nous impose depuis plusieurs années la présence d'une petite dizaine de moutons au cou desquels il accroche des clochettes qui retentissent le jour mais surtout les nuits d'été quand le soleil se couche et que nous dormons les fenêtres ouvertes. Nous lui avons demandé de les retirer ,il nous a répondu qu'il faisait ce qu'il voulait.
Ce matin il a rajouté un âne a cette petite ménagerie. Tous ces animaux sont à une dizaine de mètres de mon habitation et de celle du voisin. Nous avons tous les deux des chiens qui, je vous laisse imaginer, à la vue de ce nouveau voisin aboie sans relâche.
Nous sommes obligé à cause de lui de leur poser des colliers anti-aboiement. Nous lui avons fait la remarque il a répondu que si cela nous posait des problèmes nous n'avions qu'à déménager.
Est-il dans ses droits, sinon quels sont nos recours? Merci pour vos réponses
A voir également:
- Distance entre animaux et habitation
- Droit d'usage et d'habitation notaire - Guide
- Distance entre une clôture et un champ - Forum Voisinage
- Distance entre chevaux et habitation - Forum Voisinage
- Distance grue habitation - Forum Immobilier
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5 réponses
Bonsoir,
Vous avez choisi de vivre à la campagne, et à la campagne il faut s'attendre à ce qu'il y ait des agriculteurs élevant des animaux !
Plusieurs jugements d'affaires similaires semblent aller dans le sens ou vous n'aurez pas raison.
Quand aux aboiements de votre chien, rien ne vous obligeait à en avoir un ne supportant pas la présence d'autres animaux !
Vous avez choisi de vivre à la campagne, et à la campagne il faut s'attendre à ce qu'il y ait des agriculteurs élevant des animaux !
Plusieurs jugements d'affaires similaires semblent aller dans le sens ou vous n'aurez pas raison.
Quand aux aboiements de votre chien, rien ne vous obligeait à en avoir un ne supportant pas la présence d'autres animaux !
En plus je viens de me rendre compte qu'il a installé une clôture électrique sur limite du terrain que l'on peut toucher de ma propriété ,puisque c'est aussi ma clôture . Mon épouse est assistante maternelle et les enfants peuvent accéder à cette clôture. Est-ce normal?
bonjour
concernant la pose de la clôture électrique voir avec la mairie si elle respecte la règlementation:
https://demarchesadministratives.fr/demarches/installation-dune-cloture-electrique-les-regles-a-respecter
concernant la pose de la clôture électrique voir avec la mairie si elle respecte la règlementation:
https://demarchesadministratives.fr/demarches/installation-dune-cloture-electrique-les-regles-a-respecter
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Bonjour
Ce qu'il y a d'embêtant avec ce type d'article, c'est qu'on vous dit qu'il faut respecter certaines règles, ce qui est fort louable, mais qu'on ne donne presque jamais la base réglementaire sur laquelle s'appuient les éléments qui y sont indiqués.
Par exemple, on dit qu'il faut mettre un panneau tous les 50 m maximum: qui le dit? qui réglemente la pose de ces panneaux ? Sur quels textes réglementaires ?
Il y a des choses officielles
https://agriculture.gouv.fr/sites/minagri/files/documents/pdf/guideElectrifWEBopt-2.pdf
https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F3131
Et peut-être des usages locaux qui seraient vérifiables en mairie (un peu comme pour les barbelés) .
Ce qu'il y a d'embêtant avec ce type d'article, c'est qu'on vous dit qu'il faut respecter certaines règles, ce qui est fort louable, mais qu'on ne donne presque jamais la base réglementaire sur laquelle s'appuient les éléments qui y sont indiqués.
Par exemple, on dit qu'il faut mettre un panneau tous les 50 m maximum: qui le dit? qui réglemente la pose de ces panneaux ? Sur quels textes réglementaires ?
Il y a des choses officielles
https://agriculture.gouv.fr/sites/minagri/files/documents/pdf/guideElectrifWEBopt-2.pdf
https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F3131
Et peut-être des usages locaux qui seraient vérifiables en mairie (un peu comme pour les barbelés) .
La législation juridique et financière évolue en permanence...
Merci pour votre réponse mais je tenais à vous signaler que j'habite en agglomération
Savez-vous vraiment où vous habitez?
Mais dans tout les cas, même dans un village, les nuisances considérés comme normal ne seront pas les mêmes que dans une grande ville.
J'ai connue des villages de montagne ou tout les matins, un éleveur faisait traverser son troupeau de vache à cloche tout les matins à l'aube et le soir pour rentré, c'était considéré comme normale. De même que le bruit des poules et autres.
Bon, après, je ne vois pas bien ce qui justifie les cloches pour des animaux dans un terrains clos.