Animaux et voisinage
Dan1911-1960
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Modifié le 6 avril 2021 à 13:50
Ulpien1 - 8 avril 2021 à 18:59
Ulpien1 - 8 avril 2021 à 18:59
A voir également:
- Distance animaux voisinage
- Modèle affiche pour bruit voisinage - - Modèles de lettre voisinage
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ginto5
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6 avril 2021 à 17:50
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Bonsoir,
Vous avez choisi de vivre à la campagne, et à la campagne il faut s'attendre à ce qu'il y ait des agriculteurs élevant des animaux !
Plusieurs jugements d'affaires similaires semblent aller dans le sens ou vous n'aurez pas raison.
Quand aux aboiements de votre chien, rien ne vous obligeait à en avoir un ne supportant pas la présence d'autres animaux !
Vous avez choisi de vivre à la campagne, et à la campagne il faut s'attendre à ce qu'il y ait des agriculteurs élevant des animaux !
Plusieurs jugements d'affaires similaires semblent aller dans le sens ou vous n'aurez pas raison.
Quand aux aboiements de votre chien, rien ne vous obligeait à en avoir un ne supportant pas la présence d'autres animaux !
BmV
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6 avril 2021 à 18:02
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.
Concernant le bruit, voir un site très clair et accessible
► https://www.bruit.fr/
Concernant le bruit, voir un site très clair et accessible
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Dan1911-1960
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7 avril 2021
7 avril 2021 à 09:29
7 avril 2021 à 09:29
En plus je viens de me rendre compte qu'il a installé une clôture électrique sur limite du terrain que l'on peut toucher de ma propriété ,puisque c'est aussi ma clôture . Mon épouse est assistante maternelle et les enfants peuvent accéder à cette clôture. Est-ce normal?
bonjour
concernant la pose de la clôture électrique voir avec la mairie si elle respecte la règlementation:
https://demarchesadministratives.fr/demarches/installation-dune-cloture-electrique-les-regles-a-respecter
concernant la pose de la clôture électrique voir avec la mairie si elle respecte la règlementation:
https://demarchesadministratives.fr/demarches/installation-dune-cloture-electrique-les-regles-a-respecter
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Josh Randall
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6 octobre 2024
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8 avril 2021 à 18:35
8 avril 2021 à 18:35
Bonjour
Ce qu'il y a d'embêtant avec ce type d'article, c'est qu'on vous dit qu'il faut respecter certaines règles, ce qui est fort louable, mais qu'on ne donne presque jamais la base réglementaire sur laquelle s'appuient les éléments qui y sont indiqués.
Par exemple, on dit qu'il faut mettre un panneau tous les 50 m maximum: qui le dit? qui réglemente la pose de ces panneaux ? Sur quels textes réglementaires ?
Il y a des choses officielles
https://agriculture.gouv.fr/sites/minagri/files/documents/pdf/guideElectrifWEBopt-2.pdf
https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F3131
Et peut-être des usages locaux qui seraient vérifiables en mairie (un peu comme pour les barbelés) .
Ce qu'il y a d'embêtant avec ce type d'article, c'est qu'on vous dit qu'il faut respecter certaines règles, ce qui est fort louable, mais qu'on ne donne presque jamais la base réglementaire sur laquelle s'appuient les éléments qui y sont indiqués.
Par exemple, on dit qu'il faut mettre un panneau tous les 50 m maximum: qui le dit? qui réglemente la pose de ces panneaux ? Sur quels textes réglementaires ?
Il y a des choses officielles
https://agriculture.gouv.fr/sites/minagri/files/documents/pdf/guideElectrifWEBopt-2.pdf
https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F3131
Et peut-être des usages locaux qui seraient vérifiables en mairie (un peu comme pour les barbelés) .
6 avril 2021 à 23:12
7 avril 2021 à 12:20
Merci pour votre réponse mais je tenais à vous signaler que j'habite en agglomération
Savez-vous vraiment où vous habitez?
7 avril 2021 à 12:53
7 avril 2021 à 13:01
Mais dans tout les cas, même dans un village, les nuisances considérés comme normal ne seront pas les mêmes que dans une grande ville.
J'ai connue des villages de montagne ou tout les matins, un éleveur faisait traverser son troupeau de vache à cloche tout les matins à l'aube et le soir pour rentré, c'était considéré comme normale. De même que le bruit des poules et autres.
Bon, après, je ne vois pas bien ce qui justifie les cloches pour des animaux dans un terrains clos.
8 avril 2021 à 18:59