Trouble du voisinage (musique, excréments, enfants, etc...)
Jjhnsn
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28 mars 2021 à 19:56
djivi38 Messages postés 52124 Date d'inscription dimanche 12 avril 2015 Statut Membre Dernière intervention 8 novembre 2024 - 28 mars 2021 à 23:31
djivi38 Messages postés 52124 Date d'inscription dimanche 12 avril 2015 Statut Membre Dernière intervention 8 novembre 2024 - 28 mars 2021 à 23:31
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2 réponses
Bonjour,
Pour les conflits de voisinage.
Voir un conciliateur de justice, c'est gratuit adresse en mairie
Pour les conflits de voisinage.
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djivi38
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28 mars 2021 à 21:41
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bonsoir,
Le portail est donc DANS la maison ?
Restez au moins cohérent dans vos propos...
Bruits de voisinage
Décret n° 2006-1099 du 31 août 2006
(Dispositions réglementaires)
Article R.1334-31 du Code de la santé publique:
« Aucun bruit particulier ne doit, par sa durée, sa répétition ou son intensité, porter atteinte à la tranquillité du voisinage ou à la santé de l'homme, dans un lieu public ou privé, qu'une personne en soit elle-même à l'origine ou que ce soit par l'intermédiaire d'une personne, d'une chose dont elle a la garde ou d'un animal placé sous sa responsabilité. »
Quand il fait chaud le mieux est de vivre volets clos (ou mi-clos si pas à claire-voie) et fenêtres fermées toute la journée, et ne les ouvrir que la nuit... (quand les enfants dorment, donc... pas de bruit).
cdt.
"Ils ne sortent jamais, pourtant la mère ne travaille pas (...)
Le comble c’est leurs tracteurs et autres trottinettes qu’ils conduisent à toute allure sur le dallage, dans un boucan insupportable, pour aller s’écraser sur leur portail... "
Le portail est donc DANS la maison ?
Restez au moins cohérent dans vos propos...
"Leur chien ne cesse d’aboyer"
Bruits de voisinage
Décret n° 2006-1099 du 31 août 2006
(Dispositions réglementaires)
Article R.1334-31 du Code de la santé publique:
« Aucun bruit particulier ne doit, par sa durée, sa répétition ou son intensité, porter atteinte à la tranquillité du voisinage ou à la santé de l'homme, dans un lieu public ou privé, qu'une personne en soit elle-même à l'origine ou que ce soit par l'intermédiaire d'une personne, d'une chose dont elle a la garde ou d'un animal placé sous sa responsabilité. »
"il fait 23 degrés (...) dois-je vivre dans un four en été ? "
Quand il fait chaud le mieux est de vivre volets clos (ou mi-clos si pas à claire-voie) et fenêtres fermées toute la journée, et ne les ouvrir que la nuit... (quand les enfants dorment, donc... pas de bruit).
cdt.
Bonjour,
Merci pour votre réponse, je voulais dire qu’ils ne sortent jamais de leur petit jardin bien évidemment.
Même fenêtre fermées j’entends leur vacarme, puisqu’ils hurlent pile sous les fenêtres.
Et leurs parents ne les couchent pas tôt, en ce moment ils ne vont pas à l’école. Il m’arrive régulièrement de les voir éveillés lorsque je rentre du travail passé 23h.
Peut être voudrais-je avoir le luxe de dormir fenêtre ouverte en été et ne pas être réveillée par des cris de bon matin ? Ou bien même d’aérer chez moi à toute heure quoiqu’en dise la météo ?
Visiblement il est normal d’être dérangé par le manque de savoir vivre d’autrui. Pourtant ce quartier de petit village était paisible avant leur arrivée.
Cordialement.
Merci pour votre réponse, je voulais dire qu’ils ne sortent jamais de leur petit jardin bien évidemment.
Même fenêtre fermées j’entends leur vacarme, puisqu’ils hurlent pile sous les fenêtres.
Et leurs parents ne les couchent pas tôt, en ce moment ils ne vont pas à l’école. Il m’arrive régulièrement de les voir éveillés lorsque je rentre du travail passé 23h.
Peut être voudrais-je avoir le luxe de dormir fenêtre ouverte en été et ne pas être réveillée par des cris de bon matin ? Ou bien même d’aérer chez moi à toute heure quoiqu’en dise la météo ?
Visiblement il est normal d’être dérangé par le manque de savoir vivre d’autrui. Pourtant ce quartier de petit village était paisible avant leur arrivée.
Cordialement.
djivi38
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Jjhnsn
Modifié le 28 mars 2021 à 23:32
Modifié le 28 mars 2021 à 23:32
"Y a t’il un texte de loi quelconque que je pourrais énoncer à mes voisins, afin de calmer les bruits (...) Visiblement il est normal d’être dérangé par le manque de savoir vivre d’autrui. "
BIS :
Bruits de voisinage
Décret n° 2006-1099 du 31 août 2006
(Dispositions réglementaires)
Article R.1334-31 du Code de la santé publique ...............
Faites une pétition avec tous les gens du village... ça aura + de poids.