boite aux lettres Résolu

Question

Bonjour à tous,
Je possède une maison secondaire, et ne fait jamais suivre de courrier à cette adresse.

Est-il obligatoire d'avoir tout de meme une boite aux lettres ?

Merci de votre réponse

BmV · Accepted Answer

¿


"     Tout le monde possède une boîte aux lettres .....!  "  : oh que nenni, pas du tout.
Des maisons dépourvues de BàL sont légion, notamment dans les campagnes et même ailleurs, comme par exemple les commerçants habitant dans l'immeuble de leur commerce, où le facteur dépose le courrier sur le comptoir, professionnel comme privé, les hôtels, divers organismes publics ou privés, etc.

Et vu qu'aucune loi n'oblige les gens à munir leur habitation d'une BàL, on peut très bien ne pas en installer une et ainsi s'économiser un achat que l'on peut juger inutile, notamment si on décide de ne pas se faire envoyer du courrier à cette adresse.

La question étant " Est-il obligatoire d'avoir tout de meme une boite aux lettres ? ", la réponse est "non".
Et ce,  même si on pouvait admettre le postulat que "tout le monde possède une BàL".
Chacun reste encore libre d'organiser sa vie privée comme il l'entend, mais en assumant les conséquences éventuelles d'un tel choix.

En tous cas, personne n'ira en prison ni n'aura de contravention pour défaut de BàL.

BmV · Answer

¿

Question à poser à la Poste qui dessert cette maison.

Mais a priori la présence d'une BàL n'est exigée par aucun texte de loi ; il s'agit juste d'une facilité pour l'exécution d'un contrat commercial d'acheminement de courrier et d'objets, juste établie par une longue tradition et juste formalisée depuis un certain temps par les CGV de la Poste....
La Poste peut éventuellement refuser de déposer les éléments chez vous si aucun équipement de ce type n'est présent.

Rochat1 · Answer

Bonjour,

Bizarre comme question ! Tout le monde possède une boîte aux lettres .....! En quoi vous gêne cette installation ? 

Cdlt.

gilou71 · Answer

Merci pour vos réponses

xplom · Answer

bonjour
sauf que sans BAL vous allez passer à coté d'infos de votre commune secondaire , par exemple...

Boite aux lettres

5 réponses

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