A voir également:
- Expulsé une personne
- Je suis expulsé de mon logement que faire forum - Forum Louer un logement
- Peut on expulser une femme enceinte sans papier - Forum Formalités et papiers
- Modèle de lettre pour expulser une personne hébergée ✓ - Forum Louer un logement
- Modèle de lettre " demande de quitter les lieux - Forum Habitation
- Expulsion du logement ✓ - Forum Habitation
4 réponses
bonjour,
légalement parlant, une personne hébergée gratuitement n'a aucun droit ni titre sur le logement où elle est hébergée, et peut donc être "virée" du jour au lendemain, même pendant les trêves hivernales.
Humainement... c'est une autre histoire, d'autant qu'il y a un enfant...
cdt.
légalement parlant, une personne hébergée gratuitement n'a aucun droit ni titre sur le logement où elle est hébergée, et peut donc être "virée" du jour au lendemain, même pendant les trêves hivernales.
Humainement... c'est une autre histoire, d'autant qu'il y a un enfant...
cdt.
Oui mais il a signé un papier en mairie ça change rien ? Car la personne de la mairie lui a dit qu'il s'engager
Effectivement il y a une enfant mais, il s'entend plus ni avec l'enfant qui lui parle très mal et la mère. Quand il reçoit ses enfants il est obligé de les faire mangeaient par terre dans la chambre car la fille de son ex met des choses à la télé, interdite au moins de 16 ans...
Effectivement il y a une enfant mais, il s'entend plus ni avec l'enfant qui lui parle très mal et la mère. Quand il reçoit ses enfants il est obligé de les faire mangeaient par terre dans la chambre car la fille de son ex met des choses à la télé, interdite au moins de 16 ans...
Ce papier indique-t-il un engagement dans la durée
"j'heberge X et sa fille' pour une durée de 10 mois'
ou indique-t-il la situation au moment de la signature
'j'heberge X et sa fille en ce moment, le XX/XX/20, signature'
Par ce que si le premier cas vous engage (et encore, faudra aller devant le tribunal pour avoir une réponse définitive), le second ne le fait pas.
A noter aussi si le papier indique l'hébergement de la mère + fille ou juste de la fille. Au quel cas au pire, la justice pourra vous obliger à héberger la fille, mais vous autorisera à mettre la mère dehors, à 18:30.
"j'heberge X et sa fille' pour une durée de 10 mois'
ou indique-t-il la situation au moment de la signature
'j'heberge X et sa fille en ce moment, le XX/XX/20, signature'
Par ce que si le premier cas vous engage (et encore, faudra aller devant le tribunal pour avoir une réponse définitive), le second ne le fait pas.
A noter aussi si le papier indique l'hébergement de la mère + fille ou juste de la fille. Au quel cas au pire, la justice pourra vous obliger à héberger la fille, mais vous autorisera à mettre la mère dehors, à 18:30.
Quand il reçoit ses enfants il est obligé de les faire mangeaient par terre dans la chambre car la fille de son ex met des choses à la télé, interdite au moins de 16 ans...
Y'a un moment, où, sans tomber dans l’excès et la violence, il faut quand même savoir définir des règles.
C'est chez lui, c'est sa télé, c'est ses règles.
Et si ça veut dire qu'on regarde les teletubies en mangeant, on regarde les teletubies en mangeant. Et si la fille est pas contente, elle va se plaindre à sa mère, et si la mère est pas contente, il est toujours temps de lui montrer où se situe la porte d'entrée.
Si votre ami se laisse faire pour ça, qu'il abandonne tout de suite et laisse son ex faire la loi.
Il exige un loyer au moins ?
Y'a un moment, où, sans tomber dans l’excès et la violence, il faut quand même savoir définir des règles.
C'est chez lui, c'est sa télé, c'est ses règles.
Et si ça veut dire qu'on regarde les teletubies en mangeant, on regarde les teletubies en mangeant. Et si la fille est pas contente, elle va se plaindre à sa mère, et si la mère est pas contente, il est toujours temps de lui montrer où se situe la porte d'entrée.
Si votre ami se laisse faire pour ça, qu'il abandonne tout de suite et laisse son ex faire la loi.
Il exige un loyer au moins ?
Il lui a dit que c'était chez lui et que ses enfants étaient plus chez eux que chez elle mais elle s'en fou. Si il la remet en place elle va voir sa mère en lui disant et en manipulant sa mère du coup sa mère vient gueule sur mon ami et elle lui fait vivre l'enfer pendant 3 jours.
Faudrait aussi que votre ami apprennent à ne 'plus se faire vivre l'enfer'. Je lui conseille de contacter les associations au femme battues (parce que bon, le seul site que j'ai vu concernant les hommes battus faisait pitié), car il est un 'homme battu'.
Même si ce n'est pas (encore) physique.
Et comme toutes les femmes battues, il est persuadé que l'autre est dans son bon droit, et n'entreprendra aucune action.
Mais le première chose que votre ami doit faire, c'est expliquer calmement à son ex que malgré ce papier signé en mairie, elles n'ont aucun droit sur le logement (une attestation d'hébergement, ce n'est pas un bail), et que votre ami peut les mettre dehors du jour au lendemain en étant dans ses droits. Y compris cet enfant mineur qui n'a aucun lien de parenté avec lui.
Y compris à 18:30.
Même si ce n'est pas (encore) physique.
Et comme toutes les femmes battues, il est persuadé que l'autre est dans son bon droit, et n'entreprendra aucune action.
Mais le première chose que votre ami doit faire, c'est expliquer calmement à son ex que malgré ce papier signé en mairie, elles n'ont aucun droit sur le logement (une attestation d'hébergement, ce n'est pas un bail), et que votre ami peut les mettre dehors du jour au lendemain en étant dans ses droits. Y compris cet enfant mineur qui n'a aucun lien de parenté avec lui.
Y compris à 18:30.
La législation juridique et financière évolue en permanence...