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Chemin d accès

Valavie - 20 févr. 2021 à 15:00
BmV Messages postés 91336 Date d'inscription samedi 24 août 2002 Statut Modérateur Dernière intervention 15 novembre 2024 - 20 févr. 2021 à 17:34
Bonjour,
Lorsque un terrain est divisé en quatre parcelle qu'elle largeur doit avec son chemin d accès et ou trouvé un plan le confirment Merci

2 réponses

Réponse 1 / 2
terrien16 Messages postés 517 Date d'inscription lundi 12 octobre 2020 Statut Membre Dernière intervention 25 mars 2023 285
20 févr. 2021 à 15:05
Bonjour
C'est une servitude de passage?
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Valavie
20 févr. 2021 à 15:18
Je ne sais pas car nous avons acheté les parties communes en 4 parts égal et le dernier acquéreur nous doit un morceau de son terrain apparemment on lui demande quatre mètres et il ne souhaite en donner que 3metres 50 en nous faisant signer un document amiable !
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terrien16 Messages postés 517 Date d'inscription lundi 12 octobre 2020 Statut Membre Dernière intervention 25 mars 2023 285 > Valavie
20 févr. 2021 à 15:21
Il faut voir ce qu'il y a de marqué sur votre titre de propriété
A défaut voir avec le notaire
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Valavie > terrien16 Messages postés 517 Date d'inscription lundi 12 octobre 2020 Statut Membre Dernière intervention 25 mars 2023
20 févr. 2021 à 15:23
Ok je regarde !
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Réponse 2 / 2
BmV Messages postés 91336 Date d'inscription samedi 24 août 2002 Statut Modérateur Dernière intervention 15 novembre 2024 18 476
20 févr. 2021 à 17:34
!

Voir en mairie, le règlement du PLU : une largeur d'accès déterminée et obligatoire est en principe mentionnée dans le règlement selon le nombre de logements à desservir.
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