Que faire lorsque l'acheteur devient un fantôme

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 piaf -
Bonjour,

Je souhaiterai avoir un conseil.
Je devais vendre un bien immobilier (un terrain).
Une offre d'achat a été faite et signée par toutes les parties.
Divers documents ont été envoyés au notaire pour que cela soit en ordre.
Mais depuis 2 mois, pas de nouvelle de l'acheteur, aucun paiement effectué (parce que le notaire lui a rendu l'argent au début de la procédure, ne sachant pas (d'après ce qu'il dit) pourquoi il recevait ça).

J'ai envoyé un courrier RAR de mise en demeure de paiement envers mon acheteur, qui m'est revenu "non réclamé".
Le notaire lui... ne fait rien, à part lui envoyer un mail resté sans réponse bien entendu ...

Que puis-je faire désormais? Vers quel tribunal ou autre instance puis-je me tourner? Soit pour obliger l'acheteur à payer, soit pour réclamer des dommages et intérêts, soit pour annuler cette vente ?

Merci pour votre aide.

2 réponses

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mercredi 4 juin 2008
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20 février 2021
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Bonjour,

Votre notaire a fait une erreur, c'est à lui d'assumer les conséquences.
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mercredi 4 juin 2008
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20 février 2021
3 711 > piaf
Il est extrêmement rare que la chambre des notaires ose faire une remarque à l'un de ses pairs..... il n'y a que dans quelques cas graves de détournement s de fonds que cette chambre ose se manifester, surtout pour sauver les apparences et ne pas risquer de jeter le doute sur toute la corporation !!!!

Je pense qu'une lettre recommandée polie mais ferme avec accusée de réception (LRAR) aurait le mérite de fixer par écrit votre demande car les courriels et les coups de téléphone sont du vent.
Quelle erreur?De quel argent s' agit-il?
La vraie remarque à faire, c'est qu'il ne faut jamais accepter une offre d'achat ;

Ceci dit, vous ne reverrez jamais votre acquéreur.
> Ulpien1
Ne pas accepter une offre d'achat ???
Heu ... si je veux vendre je fais comment? J'ai loupé un truc là ...
> piaf
N'oubliez jamais une chose; en moyenne sur dix visiteurs, deux ou trois maximum sont vraiment des acquéreurs potentiels.
Si l'acquéreur est vraiment intéressé par votre bien , si vous lui dites moi pas d'offre d'achat, seulement rendez-vous chez le notaire pour signer l'avant-contrat, n'ayez crainte il ne fuira pas.
Les AI reçoivent des milliers de visiteurs qui ne sont que des curieux ou de doux rêveurs.
On voit bien que vous n'êtes pas un "familier" de l'immobilier;
> Ulpien1
En effet, c'est ma première "petite" vente.
Je ne m'attendais pas à de tels problèmes. Avec le notaire d'abord, puis maintenant avec l'acheteur.
Rebondissement ce soir, après 2 mois sans nouvelles, l'acheteur me dit ne pas avoir l'argent ...
Voilà, je viens de perdre 1 an et demi à essayer que ce dossier aboutissement.
J'ai passé un nombre incalculable de nuits blanches, de stress etc ... Je n'en peux plus, physiquement en mentalement, ça me prend énormément d'énergie, déjà que cette année à été assez compliqué :-/
Bref, il faut que je reparte de 0, nouveau notaire, en espérant trouver mieux. Et surtout en effet, pas d'offre d'achat, directement l'avant-contrat.
Merci pour ce conseil !!!
La lettre RAR au notaire a déjà été faite en même temps que celle de l'acheteur.
Sa réponse a juste été de faire un mail à l'acheteur... mail resté sans réponse bien entendu.
Il ne veut rien faire de plus.
Ah si... il veut bien faire un PV de carence mais il me demande de payer 500€ !!!
Comme si c'était de ma faute quoi !

C'est pour cela que, après avoir vu à l'amiable, je cherche une solution autre désormais.
Je vais déjà aller déposer une plainte auprès du tribunal contre l'acheteur.
Puis-je faire de même contre le notaire?