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ALS Prêt familial

Résolu
Djojazz Messages postés 11 Date d'inscription dimanche 14 février 2021 Statut Membre Dernière intervention 15 mars 2021 - 16 févr. 2021 à 22:11
Loli48 Messages postés 3427 Date d'inscription jeudi 1 mars 2018 Statut Membre Dernière intervention 29 mars 2024 - 17 févr. 2021 à 09:40
Bonjour,

J’ai souscrit un prêt auprès de ma propre famille. Peut-elle être considérée comme un "organisme prêteur" ?

Si oui, qu’elles documents puis-je fournir pour avoir droit à l’ALS ?

Merci d’avance !

3 réponses

Réponse 1 / 3
Loli48 Messages postés 3427 Date d'inscription jeudi 1 mars 2018 Statut Membre Dernière intervention 29 mars 2024 2 451
17 févr. 2021 à 09:40
Bonjour
De toute façon, l'aide au logement accession n'existe plus.
Slt
2
Réponse 2 / 3
Gayomi Messages postés 17262 Date d'inscription dimanche 17 mars 2013 Statut Membre Dernière intervention 26 avril 2024 9 413
16 févr. 2021 à 22:23
Non, votre famille ne peut pas être considéré comme un "organisme prêteur".
1
Djojazz Messages postés 11 Date d'inscription dimanche 14 février 2021 Statut Membre Dernière intervention 15 mars 2021
16 févr. 2021 à 22:25
Et ce même si un contrat d’engagement nous lie ? Avec tableau d’amortissement ? Et déclaré auprès des impôts ?
0
Gayomi Messages postés 17262 Date d'inscription dimanche 17 mars 2013 Statut Membre Dernière intervention 26 avril 2024 9 413 > Djojazz Messages postés 11 Date d'inscription dimanche 14 février 2021 Statut Membre Dernière intervention 15 mars 2021
16 févr. 2021 à 22:37
Oui.
0
Djojazz Messages postés 11 Date d'inscription dimanche 14 février 2021 Statut Membre Dernière intervention 15 mars 2021 > Gayomi Messages postés 17262 Date d'inscription dimanche 17 mars 2013 Statut Membre Dernière intervention 26 avril 2024
16 févr. 2021 à 22:38
D’accord, merci. J’aurais préféré une autre réponse mais bon haha
0
Réponse 3 / 3
papossible
16 févr. 2021 à 22:29
Bonsoir,
https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F1280
Ensuite voir site CAF ou MSA suivant votre cas.
Cdt
1
Djojazz Messages postés 11 Date d'inscription dimanche 14 février 2021 Statut Membre Dernière intervention 15 mars 2021
16 févr. 2021 à 22:31
Oui c’est ce que j’ai fait mais rien est précisé vis-à-vis des prêts entre particulier... Je vais les appeler, ça sera peut être plus simple
0

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