ANTS

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 Odrade -
Bonjour,

Nous sommes installés depuis mai en France et venons de Suisse.

J'ai voulu immatriculer ma voiture (achetée d'occasion en Suisse) en France. J'ai payé les taxes de douane, les frais d'homologation. Et nous avons pu passer à l'immatriculation. Dossier 22439051, déposé en novembre 2020 chez ANTS par un garagiste.

Via ce dernier, nous avons reçu la facture pour la carte grise au montant terrible de 911,76 euros. En regardant sur le net et en ne comprenant pas un si haut montant, j'ai demandé des explications. Le "Service instructeur" m'a répondu par trois fois, via le garage, que le montant était juste.
Heureusement, la dernière fois, il a indiqué les données sur lesquelles ils se sont basés pour le calcul et il s'avère qu'ils ont pris une émission de CO2 de 155 au lieu de 148. Via le garage, je leur en ai informé, mais le garage vient de me dire qu'il ne peut plus rien faire parce que le dossier de demande a été clos !

Qu'est ce que je peux faire ? J'espère que vous pouvez m'aider.
Merci d'avance,
MTB

2 réponses

Si c'est une zoé électrique, 911€, ça paraît cher!
Mais si c'est un 4x4 ou un suv, c'est plutôt correct.
Pardon, oublié de préciser : c’est une peugeot partner https://www.largus.fr/fiche-technique/Peugeot/Partner+Tepee/I/2015/Break+5+Portes/16+Vti+98ch+Active-1429066.html
OK je crois que j'ai trouvé le souci : Le COC (Certificat de conformité) reçu de Peugeot indique le taux de 155gr/km de CO2 et le service instructeur s'est basé sur ce chiffre.
J'essaie de contacter Peugeot pour savoir ce qui s'est passé et avoir le fin mot de l'affaire. Sur n'importe quelle fiche technique de ma peugeot sur le net (argus, caradisiac, etc.), je trouve le taux de 148 gr/km.

Le deuxième souci est donc que le service instructeur m'a "claqué la porte au nez" en fermant le dossier et en m'obligeant à recommencer la procédure. Le garagiste m'a dit que je devais le faire dorénavant moi-même puisque je ne pourrai plus passer par aucun garage pour le faire.
Et ça, je ne l'accepte pas. Savez-vous si je peux faire recours quelque part ?

Merci d'avance pour votre aide !
O.

Et donc vous pensez que des sites internet tels l'argus ou caradisiac etc... sont plus crédibles que les informations du certificats de conformité provenant du constructeur?
> martintinmar
Bonjour martintinmar,
Oui, s’ils sont tous d’accord entre eux ET qu’en Suisse mon assureur s’était aussi basé sur ce taux.

O.