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Passage de mon propriétaire

Mathou_6413 Messages postés 1 Date d'inscription dimanche 17 janvier 2021 Statut Membre Dernière intervention 17 janvier 2021 - 17 janv. 2021 à 20:04
BmV Messages postés 90529 Date d'inscription samedi 24 août 2002 Statut Modérateur Dernière intervention 26 avril 2024 - 19 janv. 2021 à 17:40
Bonjour,
J'ai un problème avec mon propriétaire,
Il détiens un champ avec des animaux juste à côté de notre jardin, il passe donc par notre cour et notre jardin qui se trouve devant la maison pour y accéder. Lors de la signature du bail il nous a averti qu'il passerais 2 fois dans la semaine, hors il passe tous les matins. Rien n'est stipulé dans le bail.
Ai-je le droit de l'interdit de venir et de passer dans ma cour ??

Merci pour vos réponses.

2 réponses

Réponse 1 / 2
Rochat1 Messages postés 12859 Date d'inscription jeudi 3 mars 2011 Statut Membre Dernière intervention 23 avril 2024 5 937
19 janv. 2021 à 16:48
Bonjour,

Il détiens un champ avec des animaux juste à côté de notre jardin, il passe donc par notre cour et notre jardin qui se trouve devant la maison pour y accéder.

A ce sujet, qu'y a t-il écrit sur votre bail ? Est-il mentionné un passage du bailleur sur votre propriété louée ?

Cdlt
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Réponse 2 / 2
BmV Messages postés 90529 Date d'inscription samedi 24 août 2002 Statut Modérateur Dernière intervention 26 avril 2024 18 047
19 janv. 2021 à 17:40
La cour et le jardin sont-ils bien mentionnés comme parties privatives, à usage personnel et exclusif pour vous ?
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