Passage de mon propriétaire
Mathou_6413
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BmV Messages postés 91368 Date d'inscription samedi 24 août 2002 Statut Modérateur Dernière intervention 25 novembre 2024 - 19 janv. 2021 à 17:40
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Rochat1
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19 janv. 2021 à 16:48
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Bonjour,
Il détiens un champ avec des animaux juste à côté de notre jardin, il passe donc par notre cour et notre jardin qui se trouve devant la maison pour y accéder.
A ce sujet, qu'y a t-il écrit sur votre bail ? Est-il mentionné un passage du bailleur sur votre propriété louée ?
Cdlt
Il détiens un champ avec des animaux juste à côté de notre jardin, il passe donc par notre cour et notre jardin qui se trouve devant la maison pour y accéder.
A ce sujet, qu'y a t-il écrit sur votre bail ? Est-il mentionné un passage du bailleur sur votre propriété louée ?
Cdlt
BmV
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19 janv. 2021 à 17:40
19 janv. 2021 à 17:40
La cour et le jardin sont-ils bien mentionnés comme parties privatives, à usage personnel et exclusif pour vous ?