Comptabilité copropriété - remboursement trop perçu charges

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Bonjour à toutes et à tous,
Je gère depuis août dernier la copropriété de notre immeuble (trois lots d'habitation) et j'ai souhaité maintenir la comptabilité en parties doubles initiée par le précédent syndic, afin de garder une homogénéité.
J'apprends en me documentant, et me basant sur ce qui a été réalisé par le syndic professionnel précédent, mais je coince sur l'écriture d'une opération dans le journal.

En effet, en 2019, a été votée la provision d'une somme qui, combinée au fonds de travaux, devait financer des travaux. Ceux-ci ont finalement eu lieu en 2020 et ont été beaucoup moins onéreux que prévu.
Ainsi, une partie de ces provisions de charge pour travaux seront remboursés aux copropriétaires.

Ma question est la suivante : comment inscrire, dans la comptabilité, ces mouvements :
- mobilisation d'une partie des fonds de travaux (compte 105) pour le paiement de la facture
- mobilisation d'une partie des provisions (compte 102, provisions pour travaux) pour le paiement de la facture
- remboursement de la provision pour travaux restante aux copropriétaires.

Je suis conscient qu'en tant que néophyte cette question risque d'être approximative ; je n'attends pas de réponse précise à ma question, mais je vous serai reconnaissant si vous pouviez m'orienter vers une piste de solution (j'ai trouvé des sources d'information sur la comptabilité d'un copropriété, mais pas sur ce point prévis).

Merci d'avance !

2 réponses

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bonjour,

avant de parler compta, dites nous ce qui a été voté en 2019 en tant que modalités de financement (aves les montants) et échéancier (avec les dates)....
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Bonjour,

Lors de l'AG de 2018, il a été décidé de provisionner pour les travaux, en complément du fonds de travaux, selon les modalités suivantes :

- Travaux cheminées (rénovation d'une cheminée, et dépose d'une autre) : 4500 €, entre les trois copropriétaires
- Tubage d'une de ces cheminées : 1200 €,
- 186,54 € de rémunération du syndic,

Soit 5886,54 €

Les modalités étaient les suivantes :

1 appel de 20 % au 01/04/2019
1 appel de 20 % au 01/06/2019
1 appel du solde au 01/10/2019, duquel était déduit le montant du fonds de travaux appelé en parallèle les 1er avril, 1er juin et 1er octobre.

Cela donne la répartition globale :

Copropriétaire 1

Provision pour travaux = 1137,95 €
Tubage : 619,64 €
Fonds de travaux affectés = 394,83 €

Copropriétaire 2

Provision pour travaux = 1165,29 €
Tubage : 619,64 €
Fonds de travaux affectés = 446,49 €

Copropriétaire 3 (non concerné par le tubage)

Provision pour travaux = 1114,03 €
Tubage : 0 €
Fonds de travaux affectés = 388,68 €

Finalement, il a été décidé lors de l'AG de 2020 de déposer les deux cheminées et de les boucher.

Les travaux ont eu lieu en décembre 2020 et la facture finale est de 2038,30 €. Je compte répartir les charges ainsi :

Copropriétaire 1

Affectation du fonds de travaux prévu à l'origine : 394,83 €
Utilisation de la provision pour travaux à hauteur de : 283,92 €
Remboursement de la provision non utilisée : 854,03 €
Remboursement de la provision pour le tubage = 619,64 €
Soit un remboursement total de : 1473,66 €

Copropriétaire 2

Affectation du fonds de travaux prévu à l'origine = 446,49 €
Utilisation de la provision pour travaux à hauteur de : 248,57 €
Remboursement de la provision non utilisée : 916,72 €
Remboursement de la provision pour le tubage = 619,64 €
Soit un remboursement total de : 1536,35 €


Copropriétaire 3 (non concerné par le tubage), qui a vendu son bien entre temps et qui souhaite le remboursement des provisions pour travaux non consommés :

Affectation du fonds de travaux prévu à l'origine = 388,68 €
Utilisation de la provision pour travaux à hauteur de : 275,81 €
Remboursement de la provision non utilisée : 838,22 €
Soit un remboursement total de : 838,22 €

J'espère avoir été suffisamment clair ; je vous remercie pour votre réponse.
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