mataquer pour vice cache

Question

Bonjour, 
J'ai vendu mon véhicule ya 2 semaine à un particulier lacheteur est venu à essayer la voiture et une autre personne de son entourage la essayer aussi  je leur dit tous ce que je savait sur le véhicule ce que j'ai effectuer sur la voiture facture à l'appui mais c'est que des petite bricole il a vu qu'il a un claquement au moment du démarrage de la fumée qui sort du pot d'échappement quel que d'autre détail  1 semaine plus tard il mapel en.me disant que le turbo est hs que le boîtier de la boîte de vitesse est perser elle perd de la puissance à 110km alors moi j'avais rien remarquer de tous ça est ce que il peut mataquer pour vice cache

GrandCaribou · Accepted Answer

Bonjour,

Si vous n'avez pas fourni de CT de moins de 6 mois comme l'impose la loi, la vente peut facilement être cassée au tribunal et vous devrez rembourser.

Cordialement

GrandCaribou · Answer

Bonsoir,

Il peut vous attaquer bien sur... mais vraiment pas certain qu'il obtienne gain de cause. Les expertises judiciaires coûtent cher...

Cordialement

Chris 94 · Answer

Bonjour, 

Vous avez bien fourni un contrôle technique de moins de six mois à l'acheteur, n'est-ce pas ? Alors, oubliez-le et les menaces qu'il pourrait tenter de faire. 

S'il voulait vraiment attaquer, il se lancerait dans des expertises très couteuses qui bloqueraient le véhicule très longtemps avant de voir, après plusieurs années avec la voiture  immobilisée, l'ouverture d'un procès perdu d'avance.

Jijou94 · Answer

Je nai pas donner un contrôle technique de moins de 6mois lui aussi au moment de l'achat il la vu le controle technique mais na pas relever il ne ma rien di car moi je ne savais pas il ma juste di il est valable jusqu a quand je lui ai di novembre 2021 et la il ma rapeler en me disant que le contrôle technique il la refait et tous ce qui été marquer sur le contrôle technique que je lui ai remis il retrouve la même chose mais je c'est pas quoi faire je pense que il a aucune issu et il me cherche tous et n'importe quoi pour que lui rend son argent peut être quil regret

Laburu · Answer

En l'absence de CT, et si vous ne rentrez pas dans le cadre d'une exception au principe de sa délivrance, il n'est pas utile d'aller plus avant puisque l'acheteur peut invoquer l'art 1217 et s pour obtenir l'annulation de la vente.
Au plan pénal, il y a une infraction, mais pas de peine prevue...

Mataquer pour vice cache

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