Garage pas utilisé
ELDERDEM
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BmV Messages postés 98501 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention -
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Bonjour,
Nous venons d'acheter un bien, celui-ci se trouve dans une traverse ou seul un véhicule peut passé car d'autres véhicules sont stationnés sur le côté.
En face de notre bien avec cette traverse qui nous sépare se trouve 3 garages.
Le 1er se trouve en face de notre propre garage on nous stationnons notre 1er véhicule, le 2e se trouve en face de notre portail d'entrée.
Le soucis et le 3e garage qui lui n'est pas utilisé pour stationné son véhicule mais bien pour y mettre toutes sortes d'affaires ( machine à lavé etc...).
De ce fait son véhicule est stationné en face de notre mur qui sépare notre parcelle à la traverse, aucun moyen de négocier avec cette personne qui nous refuse le stationnement de notre 2e véhicule.
Que pouvons nous faire ?
Nous venons d'acheter un bien, celui-ci se trouve dans une traverse ou seul un véhicule peut passé car d'autres véhicules sont stationnés sur le côté.
En face de notre bien avec cette traverse qui nous sépare se trouve 3 garages.
Le 1er se trouve en face de notre propre garage on nous stationnons notre 1er véhicule, le 2e se trouve en face de notre portail d'entrée.
Le soucis et le 3e garage qui lui n'est pas utilisé pour stationné son véhicule mais bien pour y mettre toutes sortes d'affaires ( machine à lavé etc...).
De ce fait son véhicule est stationné en face de notre mur qui sépare notre parcelle à la traverse, aucun moyen de négocier avec cette personne qui nous refuse le stationnement de notre 2e véhicule.
Que pouvons nous faire ?
A voir également:
- Stationnement devant garage non utilisé
- Garantie réparation garage - Guide
- Formulaire pour demande de carte de stationnement handicapé - Guide
- Fosse garage interdit - Forum Immobilier
- Stationnement camion devant maison ✓ - Forum Automobile
- Amende stationnement genant - Forum Automobile
7 réponses
Bjr
Si le stationnement est permis à cet endroit, vous n'avez aucun droit particulier pour stationner votre 2e véhicule juste devant votre mur, et vous ne pouvez pas l'obliger à utiliser son garage pour vous libérer la place afin d'y mettre votre 2e voiture.
1er arrivé, 1er servi.
Si le stationnement est permis à cet endroit, vous n'avez aucun droit particulier pour stationner votre 2e véhicule juste devant votre mur, et vous ne pouvez pas l'obliger à utiliser son garage pour vous libérer la place afin d'y mettre votre 2e voiture.
1er arrivé, 1er servi.
Votre cas est plus un conflit de voisinage, qu'autre chose.
Si nous comprenons bien cet emplacement est sur le domaine public (?).
Je vous conseil de voir un conciliateur de justice pour remettre un peu d'ordre (surtout un appel à la raison).
Si nous comprenons bien cet emplacement est sur le domaine public (?).
Je vous conseil de voir un conciliateur de justice pour remettre un peu d'ordre (surtout un appel à la raison).
" qui nous refuse le stationnement de notre 2e véhicule. " : pour quel motif ?
Il est sur son terrain à lui ?
Ou dans la traverse ?
Quel est le statut de ce passage ?
Domaine public ? Privé ?
Y a t-il un règlement spécifique qui s'y applique en dehors du code de la route ?
Il est sur son terrain à lui ?
Ou dans la traverse ?
Quel est le statut de ce passage ?
Domaine public ? Privé ?
Y a t-il un règlement spécifique qui s'y applique en dehors du code de la route ?
Si c'est du domaine public, vous appelez la police si un véhicule se trouve en stationnement non réglementaire selon les dispositions du code de la route.
Y compris le cas d'entrave à la circulation.
Important : si la traverse n'a pas été mise en sens unique par un arrêté du maire, il devrait être totalement interdit de s'y garer puisque la demi-chaussée restant à côté d'un véhicule stationné ne permet pas le passage d'un autre véhicule....
En conséquence, tout véhicule y stationné serait en infraction.
Si tel n'est pas le cas, c'est, comme déjà signalé plus haut, un simple problème relationnel de voisinage, lequel ne se règle pas par une loi ou un règlement.
À moins qu'il y ait agression, ce que personne ici ne souhaite...
Y compris le cas d'entrave à la circulation.
Important : si la traverse n'a pas été mise en sens unique par un arrêté du maire, il devrait être totalement interdit de s'y garer puisque la demi-chaussée restant à côté d'un véhicule stationné ne permet pas le passage d'un autre véhicule....
En conséquence, tout véhicule y stationné serait en infraction.
Si tel n'est pas le cas, c'est, comme déjà signalé plus haut, un simple problème relationnel de voisinage, lequel ne se règle pas par une loi ou un règlement.
À moins qu'il y ait agression, ce que personne ici ne souhaite...
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Bonjour,
son véhicule est stationné en face de notre mur qui sépare notre parcelle à la traverse,
Son véhicule n'est pas chez vous ?
Ou son véhicule bloque votre accès ?
son véhicule est stationné en face de notre mur qui sépare notre parcelle à la traverse,
Son véhicule n'est pas chez vous ?
Ou son véhicule bloque votre accès ?
La législation juridique et financière évolue en permanence...
Justement je suis d'accord sur le 1er arrivé, 1er servi mais pour cette personne non si on gare notre voiture à cette même place il est en colère et nous demande d'enlever notre voiture.
D'où le fait qu'aucune négociation n'est possible, et nous avons peur que cette même personne abîme notre véhicule de colère.