Refus AT

StephanieLoBe2a Messages postés 1 Date d'inscription vendredi 27 novembre 2020 Statut Membre Dernière intervention 27 novembre 2020 - 27 nov. 2020 à 15:28
 Xler42 - 27 nov. 2020 à 22:28
Bonjour, j aimerais expliquer mon cas. En juin 2001, je fais un. AVC sur mon lieu de travail. La secrétaire transmet a la CPAM un arrêt pour AT. Quelles semaines plus tard, il est rejeté et passé en maladie. A ce moment là, j ai 24 ans, et je suis plus préoccupée de mon état de santé et de ma reprise du travail que de l AT ou maladie. Je ne donne pas suite... malheureusement, après une opération d anévrisme quelques mois plus tard et les conséquences de cet Avc au fil du temps, je me dis que j aurais mieux fait d y réfléchir... bref, aujourd hui en discutant avec une juriste, elle me dit que l AT n aurait jamais dû être refusé car il s est passé sur mon lieu de travail et que ce n était pas une maladie... bientôt 19 ans ont passé, y a t il un recours ? Quelque chose que je puisse faire ? Merci de vos réponses.

2 réponses

Bonjour,

19 ans après : aucun recours.

Il fallait faire le recours au moment du refus, le délai de contestation était explicitement indiqué dans le courrier que vous a adressé votre CPAM.

Par ailleurs, Le refus d'imputabilité me semble logique sur le plan médical, votre anévrisme était présent la date de votre AVC.

Pour que l'AT soit reconnu il faut un fait accidentel soudain et brutal en temps et lieu du travail et que les lésions décrites soient compatibles avec ce fait accidentel.

Bonne journée
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Merci pour votre réponse!
L’anévrisme à été découvert 6 mois plus tard.
L’arrêt initial précisait "Hémorragie Méningée".
Et on a découvert cet anevrisme car il y a le saignement dans la région ce fameux jour, sinon nous ne l'aurions peut être jamais trouvé!
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Il n'empêche qu'il constitue un état antérieur à votre AT.

De toute façon, aucun recours possible, la décision n'ayant pas été contestée dans les délais.

Bonne soirée
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