Refus AT
StephanieLoBe2a
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vendredi 27 novembre 2020
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27 novembre 2020
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27 nov. 2020 à 15:28
Xler42 - 27 nov. 2020 à 22:28
Xler42 - 27 nov. 2020 à 22:28
2 réponses
Bonjour,
19 ans après : aucun recours.
Il fallait faire le recours au moment du refus, le délai de contestation était explicitement indiqué dans le courrier que vous a adressé votre CPAM.
Par ailleurs, Le refus d'imputabilité me semble logique sur le plan médical, votre anévrisme était présent la date de votre AVC.
Pour que l'AT soit reconnu il faut un fait accidentel soudain et brutal en temps et lieu du travail et que les lésions décrites soient compatibles avec ce fait accidentel.
Bonne journée
19 ans après : aucun recours.
Il fallait faire le recours au moment du refus, le délai de contestation était explicitement indiqué dans le courrier que vous a adressé votre CPAM.
Par ailleurs, Le refus d'imputabilité me semble logique sur le plan médical, votre anévrisme était présent la date de votre AVC.
Pour que l'AT soit reconnu il faut un fait accidentel soudain et brutal en temps et lieu du travail et que les lésions décrites soient compatibles avec ce fait accidentel.
Bonne journée
Merci pour votre réponse!
L’anévrisme à été découvert 6 mois plus tard.
L’arrêt initial précisait "Hémorragie Méningée".
Et on a découvert cet anevrisme car il y a le saignement dans la région ce fameux jour, sinon nous ne l'aurions peut être jamais trouvé!
L’anévrisme à été découvert 6 mois plus tard.
L’arrêt initial précisait "Hémorragie Méningée".
Et on a découvert cet anevrisme car il y a le saignement dans la région ce fameux jour, sinon nous ne l'aurions peut être jamais trouvé!