Terrain

Orquidee - 22 nov. 2020 à 22:33
 dd - 28 nov. 2020 à 09:40
Bonjour,
Ma famille possède deux terrains .
Dont un entre l'Allemagne et la France .
Ces terrains appartenaient à mes grands parents paternel.
Mais il y a des années qu'ils sont décédés .
Ma grand mère c'était arrangée à l'époque avec un homme pour que celui-ci s'occupe de son terrain en France .après la mort de son époux . Le problème ... c'est que aucuns de leurs enfants ne sont s'en occupé . J'aimerais prendre la relève .
Est-ce possible ?

3 réponses

kasom Messages postés 32261 Date d'inscription samedi 25 septembre 2010 Statut Modérateur Dernière intervention 29 octobre 2024 8 830
23 nov. 2020 à 18:42
bonsoir

réponse : oui c'est possible ...

merci

de rien , c'est gratuit ...
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C'est quoi cette réponse ?
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kasom Messages postés 32261 Date d'inscription samedi 25 septembre 2010 Statut Modérateur Dernière intervention 29 octobre 2024 8 830 > Orquidee
24 nov. 2020 à 08:20
dans votre question il manquait une conclusion : vous savez , des mots comme merci ou autre formule de politesse à l'attention des bénévoles qui répondent...

aussi vous avez une réponse concise : oui c'est possible , et les mots manquants ...
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Orquidee > kasom Messages postés 32261 Date d'inscription samedi 25 septembre 2010 Statut Modérateur Dernière intervention 29 octobre 2024
Modifié le 24 nov. 2020 à 13:04
Merci pour votre réponse .
Il est vrai que j'aurai dû écrire " MERCI " à la fin de ma question !

Le mieux est que j'aille faire mes recherches ailleurs ????.


Je vous souhaite une agréable journée .

Bien cordialement
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kasom Messages postés 32261 Date d'inscription samedi 25 septembre 2010 Statut Modérateur Dernière intervention 29 octobre 2024 8 830 > Orquidee
24 nov. 2020 à 12:18
Le mieux est que j'aille faire mes recherches ailleurs ????.


Non

précisez votre question : qu'entendez vous par " vous en occuper" ? il y a un fermage dessus ? car le propriétaire du terrain autorise qui il veut à s'en occuper , alors qui est le propriétaire de ce terrain ? une indivision ?
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Orquidee > kasom Messages postés 32261 Date d'inscription samedi 25 septembre 2010 Statut Modérateur Dernière intervention 29 octobre 2024
Modifié le 24 nov. 2020 à 13:04
Bonjour,
Merci pour votre attention .
La situation est compliquée. Mon père m'avait toujours parler de ces terrains , dont un qui est inexploitable et qui se situe entre l'Allemagne et la France.
Puis , il m'avait raconter que sa mère, avait trouvé un arrangement avec un agriculteur à l'époque pour qu'elle n'est pas à payer des taxes ( pour l'autre terrain se situant en France ).

Hors voilà,
Mon père ne s'est jamais vraiment entendu avec son frère et ses deux sœurs .
Les terrains ont toujours été un sujet de guerre entre eux .

Un jour, je me suis déplacée à la mairie et j'avais demandé si il était possible que je puisse voir les papiers .
Effectivement...les terrains sont bien aux noms de mes grands parents .
Il y a deux jours ... j'ai voulu en savoir plus au près de mon père , et celui-ci me dit maintenant qu'il y aurait un lotissement construit dessus .

Aucun membres n'avaient été avertis .

Selon certaines recherches que j'ai effectués sur internet ,
Le Maire du village devait en avertir les héritiers .
Et si il n'y avait pas d'héritiers...alors le terrain était considéré comme abandonner .

Le gros problème dans cette famille , c'est qu'ils aiment recevoir de l'argent , mais pas en donner .

Donc ma question est ...puis-je faire quelque chose , ou à l'inverse , éviter de vouloir m'engager dans cette histoire .

Ais-je des droits ou pas ?

Merci .
Bien cordialement ,
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kasom Messages postés 32261 Date d'inscription samedi 25 septembre 2010 Statut Modérateur Dernière intervention 29 octobre 2024 8 830
24 nov. 2020 à 17:23
si votre père est héritier, vous n'avez aucun droit dessus

il est surprenant que si vos grands parents sont morts la succession n'ait pas été ouverte , la mairie n'a pas pu "construire dessus " sans titre de propriété

vous allez perdre votre temps, sauf à convaincre votre père de clore la succession
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Merci .
Mais étant donné que ni ma grand mère, ni mon père ont payés les taxes foncières ...puis je considérer celà comme étant un abandon ?
Et à en voir les choses comme cela ce passe ... personnes ne les paiera .
Comme ils refusent de s'en occuper ...ais je droit de construire dessus sans pour autant demander une cessation de la propriété ?

Bien cordialement .
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kasom Messages postés 32261 Date d'inscription samedi 25 septembre 2010 Statut Modérateur Dernière intervention 29 octobre 2024 8 830 > Orquidee
26 nov. 2020 à 00:47
non si vous construisez dessus, la maison appartiendra à l'indivision

il est temps de régler la succession en proposant à vos oncles de racheter leurs parts
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Orquidee > kasom Messages postés 32261 Date d'inscription samedi 25 septembre 2010 Statut Modérateur Dernière intervention 29 octobre 2024
26 nov. 2020 à 11:47
Merci pour votre réponse .
Juste une question ...rien n'a était fait par un notaire .
Et d'après mes recherches ... c'est plus compliqué que ça .
Ils avaient ( selon ce que j'ai pu lire ) 5 ans pour réclamer leur succession , après le décès de leur maman .
Il y a abandon ?
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dd > Orquidee
27 nov. 2020 à 08:43
Si les frais de succession on était fait il n’y as pas abandons.
Dans un premier temps il faudrais prendre rendez vous avec le notaire pour savoir ce qu’il faut faire pour relancer la succession et la finaliser .

et allez voir le terrain pour savoir s’en occupe et passer par la mairie pour savoir comment il et classer du point de vue de l’urbanisme.

Qui paye les impôts foncier ?!!
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Orquidee > dd
27 nov. 2020 à 08:47
Bonjour,
Il n'y a jamais eu de frais de succession .
Et personne ne paye de taxes foncières .

Ils n'ont jamais voulu se manifester , justement pour ne pas à avoir à payer quoi que ce soit .

Cordialement .
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Actuellement qui est propriétaire du terrain ?
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Bonsoir ,
Merci pour votre attention.
Actuellement c'est toujours ma défunte grand mère .
La mairie ma envoyé le document aujourd'hui .
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