Achat de terrain servitude
titivlou
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Ulpien1 -
Ulpien1 -
Bonjour,
Voilà, je vais peut être acheter un terrain mais j'ai quelques questions qui m'interpelle. Ce terrain n'est pas viabilisé mais la maison du dessus ainsi qu'une autre à coté font passer leur viabilisation sur notre terrain. Il y a apparemment une servitude. L'agence qui s'occupe de la vente nous a dit qu'il nous été impossible de nous brancher sur cette viabilisation, qu'il nous fallait aller faire la notre de A à Z. Je ne comprends pas trop pourquoi ? Et comment faire pour se mettre sur celle ci ?
Si vous pouvez m'aider, je vous en remercie !
Voilà, je vais peut être acheter un terrain mais j'ai quelques questions qui m'interpelle. Ce terrain n'est pas viabilisé mais la maison du dessus ainsi qu'une autre à coté font passer leur viabilisation sur notre terrain. Il y a apparemment une servitude. L'agence qui s'occupe de la vente nous a dit qu'il nous été impossible de nous brancher sur cette viabilisation, qu'il nous fallait aller faire la notre de A à Z. Je ne comprends pas trop pourquoi ? Et comment faire pour se mettre sur celle ci ?
Si vous pouvez m'aider, je vous en remercie !
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5 réponses
Il y a apparemment une servitude : ça, c'est un point très important à vérifier afin de faire disparaître le mot "apparemment".
Le notaire devra vous expliquer bien en détail, acte de servitude à l'appui, en quoi consiste exactement cette servitude et ce à quoi elle vous engage.
Par ailleurs, il n'est pas interdit de négocier avec les voisins concernés pour conclure une autre servitude, en sens inverse, visant à utiliser partiellement leurs réseaux.
Ce n'est pas forcément simple, mais pas forcément impossible non plus.
Pour l'eau, notamment, il n'est pas rare de voir des branchements communs sur une même conduite d'alimentation (à gérer aussi avec le distributeur d'eau).
Pour l'électricité, ce n'est techniquement pas difficile non plus. Le gros point noir sera sans doute l'assainissement.
Ce dernier point semble être à étudier en priorité, d'abord avec la mairie.
Mais si vous n'en parlez pas, vous ne saurez jamais. Et bien évidemment, en cas d'accord, il faudra mettre tout ça par écrit dans un acte notarié.
Le notaire devra vous expliquer bien en détail, acte de servitude à l'appui, en quoi consiste exactement cette servitude et ce à quoi elle vous engage.
Par ailleurs, il n'est pas interdit de négocier avec les voisins concernés pour conclure une autre servitude, en sens inverse, visant à utiliser partiellement leurs réseaux.
Ce n'est pas forcément simple, mais pas forcément impossible non plus.
Pour l'eau, notamment, il n'est pas rare de voir des branchements communs sur une même conduite d'alimentation (à gérer aussi avec le distributeur d'eau).
Pour l'électricité, ce n'est techniquement pas difficile non plus. Le gros point noir sera sans doute l'assainissement.
Ce dernier point semble être à étudier en priorité, d'abord avec la mairie.
Mais si vous n'en parlez pas, vous ne saurez jamais. Et bien évidemment, en cas d'accord, il faudra mettre tout ça par écrit dans un acte notarié.
Bonjour ;
Je m'associe aux bons conseils de dany311et pour preuve consulter
les nombreux problémes sur ce forum qui en résultent.
Cordialement
Je m'associe aux bons conseils de dany311et pour preuve consulter
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Cordialement
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