A voir également:
- Achat de terrain servitude
- Modèle de lettre pour terrain non entretenu - Accueil - Modèles de lettre voisinage
- Prix terrain agricole - - Achat-Vente
- Servitude d'écoulement des eaux pluviales jurisprudence - Guide
- Demande modèle de lettre de déclassement d'un terrain agricole - Forum Immobilier
- Terrain non attenant - Forum plus-values
5 réponses
BmV
Messages postés
91345
Date d'inscription
samedi 24 août 2002
Statut
Modérateur
Dernière intervention
18 novembre 2024
18 469
16 oct. 2020 à 17:56
16 oct. 2020 à 17:56
Il y a apparemment une servitude : ça, c'est un point très important à vérifier afin de faire disparaître le mot "apparemment".
Le notaire devra vous expliquer bien en détail, acte de servitude à l'appui, en quoi consiste exactement cette servitude et ce à quoi elle vous engage.
Par ailleurs, il n'est pas interdit de négocier avec les voisins concernés pour conclure une autre servitude, en sens inverse, visant à utiliser partiellement leurs réseaux.
Ce n'est pas forcément simple, mais pas forcément impossible non plus.
Pour l'eau, notamment, il n'est pas rare de voir des branchements communs sur une même conduite d'alimentation (à gérer aussi avec le distributeur d'eau).
Pour l'électricité, ce n'est techniquement pas difficile non plus. Le gros point noir sera sans doute l'assainissement.
Ce dernier point semble être à étudier en priorité, d'abord avec la mairie.
Mais si vous n'en parlez pas, vous ne saurez jamais. Et bien évidemment, en cas d'accord, il faudra mettre tout ça par écrit dans un acte notarié.
Le notaire devra vous expliquer bien en détail, acte de servitude à l'appui, en quoi consiste exactement cette servitude et ce à quoi elle vous engage.
Par ailleurs, il n'est pas interdit de négocier avec les voisins concernés pour conclure une autre servitude, en sens inverse, visant à utiliser partiellement leurs réseaux.
Ce n'est pas forcément simple, mais pas forcément impossible non plus.
Pour l'eau, notamment, il n'est pas rare de voir des branchements communs sur une même conduite d'alimentation (à gérer aussi avec le distributeur d'eau).
Pour l'électricité, ce n'est techniquement pas difficile non plus. Le gros point noir sera sans doute l'assainissement.
Ce dernier point semble être à étudier en priorité, d'abord avec la mairie.
Mais si vous n'en parlez pas, vous ne saurez jamais. Et bien évidemment, en cas d'accord, il faudra mettre tout ça par écrit dans un acte notarié.
dany311
Messages postés
20848
Date d'inscription
jeudi 11 février 2010
Statut
Contributeur
Dernière intervention
17 novembre 2024
6 330
16 oct. 2020 à 21:37
16 oct. 2020 à 21:37
Bonjour
vous voulez un GROS conseil
n'achetez jamais un bien avec une servitude
vous voulez un GROS conseil
n'achetez jamais un bien avec une servitude
dany311
Messages postés
20848
Date d'inscription
jeudi 11 février 2010
Statut
Contributeur
Dernière intervention
17 novembre 2024
6 330
>
Titivlou
17 oct. 2020 à 00:32
17 oct. 2020 à 00:32
parce que vous serez toujours em......dé
jean3328
Messages postés
960
Date d'inscription
jeudi 28 mars 2013
Statut
Membre
Dernière intervention
25 avril 2024
55
17 oct. 2020 à 07:20
17 oct. 2020 à 07:20
Bonjour ;
Je m'associe aux bons conseils de dany311et pour preuve consulter
les nombreux problémes sur ce forum qui en résultent.
Cordialement
Je m'associe aux bons conseils de dany311et pour preuve consulter
les nombreux problémes sur ce forum qui en résultent.
Cordialement
Vous n’avez pas trouvé la réponse que vous recherchez ?
Posez votre question