Titre de propriété : ajout du clause de passage afin d'interdire les véhicules ?
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Bonjour à tous,
Je compte acheter une maison ; cependant la propriété initiale comporte deux maisons et donc cette dernière a été coupée en deux. Une bande de terrain a été donné aux autres propriétaires afin qu'il ait un passage. Cependant il nous a été dit que ce passage serait limité au piéton ; or ce n'est plus le cas maintenant.
Est-il possible de demander l'ajout d'une clause sur les deux titres de propriété (ou de modifier le cadastre) afin de spécifier cela ?
D'avance merci pour les réponses.
Je compte acheter une maison ; cependant la propriété initiale comporte deux maisons et donc cette dernière a été coupée en deux. Une bande de terrain a été donné aux autres propriétaires afin qu'il ait un passage. Cependant il nous a été dit que ce passage serait limité au piéton ; or ce n'est plus le cas maintenant.
Est-il possible de demander l'ajout d'une clause sur les deux titres de propriété (ou de modifier le cadastre) afin de spécifier cela ?
D'avance merci pour les réponses.
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3 réponses
Bonjour
Si la bande de terrain appartient a la maison d'a coté, quelle est assez large pour y passer en voiture, vous ne pouvez rien exiger. Le propriétaire fait ce qu'il veut puisqu'il est chez lui
Si la bande de terrain appartient a la maison d'a coté, quelle est assez large pour y passer en voiture, vous ne pouvez rien exiger. Le propriétaire fait ce qu'il veut puisqu'il est chez lui
bonjour, Si vous n'avez pas encore acheté, vous pouvez dire que vous achetez seulement si vous pouvez accéder en voiture à cette maison, sans quoi vous n'achetez pas.
C'est au vendeur de se débrouiller. ça passe ou ça casse.
Et bien sûr il faudrait voir le notaire pour que ça puisse être fait dans les règles.
C'est au vendeur de se débrouiller. ça passe ou ça casse.
Et bien sûr il faudrait voir le notaire pour que ça puisse être fait dans les règles.
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