Principe de loyauté

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13 octobre 2020
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Bonjour,

J'écris aujourd'hui sur ce forum car je suis dans le flou total. Cela fait maintenant plus d'un an que je travaille avec deux personnes sur un projet Web. Sur ce projet il y avait au total 10 personnes travaillant dessus. Les 2 associés qui était responsable du site, sous SARL et 8 autres personnes qui travaillaient pour ce site sous forme de bénévolat durant plus d'un an sans être payé et sans n'avoir rien signé. Nous avons eu un important malentendu avec ces deux personnes la, ainsi une partie des bénévoles ayant travaillé sur ce projet dont moi, ont envie de redévelopper un site ayant le même principe que celui sur lequel nous avions "travaillé" avant. Il faut savoir que personne n'a rien signé et que nous n'avions même pas de statut juridique. De plus, personne n'a été payé et l'idée du site viens de moi. Le principe de loyauté s'applique donc t-il si nous n'avons rien signé du tout et que nos noms ne sont affichés nul-part, et que en plus l'idée du site viens justement de moi qui était bénévole dans ce projet. (J'avais créé une version 1 de ce site avant de travailler avec ces deux personnes la avec qui nous avons cessé de travailler car il y avait beaucoup de problème avec eux).

J'espère vraiment que je vais pouvoir redévelopper ce site car cela fait plusieurs années que j'ai ce projet en tête.

Merci à vous.

2 réponses

Bonjour.

Voir auprès d'un avocat, spécialiste de droit commercial.

Cdt
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Salut,

Si vous n'avez rien signé et n'avez jamais été payer, je ne vois pas ce qui vous empercherait de refaire quelque chose dans votre coin.

Sans compter qu'il est interdit pour une entreprise de faire travailler bénévolement des gens. (Ce que je ne suis pas du tout en train de faire. ;-) )
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