Fosse septique sans terrain'
Jojolejaune
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kasom Messages postés 33824 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention -
kasom Messages postés 33824 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention -
Bonjour,
J'ai l'intention d'acheter une maison secondaire dans l'Ardèche, l'assainissement n'ai pas conforme bien évidemment mais le gros problème c'est qu'il n'y a pas de terrain ou peu de terrain pentu ,sans accès ! Comment puis je faire pour me mettre dans normes !gros casse tête ! Merci de vos réponses
J'ai l'intention d'acheter une maison secondaire dans l'Ardèche, l'assainissement n'ai pas conforme bien évidemment mais le gros problème c'est qu'il n'y a pas de terrain ou peu de terrain pentu ,sans accès ! Comment puis je faire pour me mettre dans normes !gros casse tête ! Merci de vos réponses
4 réponses
bonjour,
je vais peut-être dire une bêtise, mais il me semble que quand il y a impossibilité, du fait de la configuration du terrain, de mettre aux normes une fosse l'obligation de mise aux normes est levée.... (mais je me pose une question : comment cette fosse a-t-elle pu être installée si le terrain est inaccessible ?)
Cependant il existe d'autres solutions pour un assainissement individuel : un RV urgent avec le SPANC est effectivement désormais votre priorité... si vous tenez absolument à acheter cette maison.
cdt.
je vais peut-être dire une bêtise, mais il me semble que quand il y a impossibilité, du fait de la configuration du terrain, de mettre aux normes une fosse l'obligation de mise aux normes est levée.... (mais je me pose une question : comment cette fosse a-t-elle pu être installée si le terrain est inaccessible ?)
Cependant il existe d'autres solutions pour un assainissement individuel : un RV urgent avec le SPANC est effectivement désormais votre priorité... si vous tenez absolument à acheter cette maison.
cdt.
Utilisateur anonyme
Seul le SPANC peut dire si il y a une solution ou une dérogation possible.
djivi38
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Utilisateur anonyme
Oui oui, bien sûr.
Bonjour,
Contactez le SPANC.
Après l'achat vous aurez l'obligation de mettre aux normes cet assainissement sous 1 an.
Ensuite demandez des devis et mettez absolument une faisabilité pour un prix max en condition suspensive du compromis.
Contactez le SPANC.
Après l'achat vous aurez l'obligation de mettre aux normes cet assainissement sous 1 an.
Ensuite demandez des devis et mettez absolument une faisabilité pour un prix max en condition suspensive du compromis.
La législation juridique et financière évolue en permanence...