Fosse septique sans terrain'

Question

Bonjour, 
J'ai l'intention d'acheter une maison secondaire dans l'Ardèche, l'assainissement n'ai pas conforme bien évidemment mais le gros problème c'est qu'il n'y a pas de terrain ou peu de terrain pentu ,sans accès ! Comment puis je faire pour me mettre dans normes !gros casse tête ! Merci de vos réponses

djivi38 · Accepted Answer

bonjour,

je vais peut-être dire une bêtise, mais il me semble que quand il y a impossibilité, du fait de la configuration du terrain, de mettre aux normes une fosse l'obligation de mise aux normes est levée.... (mais je me pose une question : comment cette fosse a-t-elle pu être installée si le terrain est inaccessible ?)
 
Cependant il existe d'autres solutions pour un assainissement individuel : un RV urgent avec le SPANC est effectivement désormais votre priorité... si vous tenez absolument à acheter cette maison.

cdt.

Utilisateur anonyme · Answer

Bonjour,
Contactez le SPANC. 
Après l'achat vous aurez l'obligation de mettre aux normes cet assainissement sous 1 an.
Ensuite demandez des devis et mettez absolument une faisabilité pour un prix max en condition suspensive du compromis.

Jojolejaune · Answer

Merci a tous pour vos réponses,ça me laisse un espoir ????je vais contacter le SPANC

kasom · Answer

Bonjour

Rien ne vous empêche d'acheter
effectivement le SPANC aura peut être une solution à vous proposer , s'il n'y en a pas et bien d'après ce que je sais l'amende serait de l'ordre de 150 € pour cette non mise en conformité 

alors pas trop d'inquiétude à avoir

Fosse septique sans terrain'

4 réponses

Discussions similaires

Newsletters