Fosse septique sans terrain'
Jojolejaune
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24 sept. 2020 à 17:32
kasom Messages postés 32289 Date d'inscription samedi 25 septembre 2010 Statut Modérateur Dernière intervention 22 février 2025 - 25 sept. 2020 à 11:19
kasom Messages postés 32289 Date d'inscription samedi 25 septembre 2010 Statut Modérateur Dernière intervention 22 février 2025 - 25 sept. 2020 à 11:19
Bonjour,
J'ai l'intention d'acheter une maison secondaire dans l'Ardèche, l'assainissement n'ai pas conforme bien évidemment mais le gros problème c'est qu'il n'y a pas de terrain ou peu de terrain pentu ,sans accès ! Comment puis je faire pour me mettre dans normes !gros casse tête ! Merci de vos réponses
J'ai l'intention d'acheter une maison secondaire dans l'Ardèche, l'assainissement n'ai pas conforme bien évidemment mais le gros problème c'est qu'il n'y a pas de terrain ou peu de terrain pentu ,sans accès ! Comment puis je faire pour me mettre dans normes !gros casse tête ! Merci de vos réponses
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4 réponses
djivi38
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Modifié le 24 sept. 2020 à 18:22
Modifié le 24 sept. 2020 à 18:22
bonjour,
je vais peut-être dire une bêtise, mais il me semble que quand il y a impossibilité, du fait de la configuration du terrain, de mettre aux normes une fosse l'obligation de mise aux normes est levée.... (mais je me pose une question : comment cette fosse a-t-elle pu être installée si le terrain est inaccessible ?)
Cependant il existe d'autres solutions pour un assainissement individuel : un RV urgent avec le SPANC est effectivement désormais votre priorité... si vous tenez absolument à acheter cette maison.
cdt.
je vais peut-être dire une bêtise, mais il me semble que quand il y a impossibilité, du fait de la configuration du terrain, de mettre aux normes une fosse l'obligation de mise aux normes est levée.... (mais je me pose une question : comment cette fosse a-t-elle pu être installée si le terrain est inaccessible ?)
Cependant il existe d'autres solutions pour un assainissement individuel : un RV urgent avec le SPANC est effectivement désormais votre priorité... si vous tenez absolument à acheter cette maison.
cdt.
La législation juridique et financière évolue en permanence...
24 sept. 2020 à 18:29
24 sept. 2020 à 18:33