Fosse septique sans terrain'

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18 octobre 2020
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Bonjour,
J'ai l'intention d'acheter une maison secondaire dans l'Ardèche, l'assainissement n'ai pas conforme bien évidemment mais le gros problème c'est qu'il n'y a pas de terrain ou peu de terrain pentu ,sans accès ! Comment puis je faire pour me mettre dans normes !gros casse tête ! Merci de vos réponses

4 réponses

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20 octobre 2020
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bonjour,

je vais peut-être dire une bêtise, mais il me semble que quand il y a impossibilité, du fait de la configuration du terrain, de mettre aux normes une fosse l'obligation de mise aux normes est levée.... (mais je me pose une question : comment cette fosse a-t-elle pu être installée si le terrain est inaccessible ?)

Cependant il existe d'autres solutions pour un assainissement individuel : un RV urgent avec le SPANC est effectivement désormais votre priorité... si vous tenez absolument à acheter cette maison.

cdt.
« Si vous avez un rêve, luttez pour lui, quel qu’il soit. Ne permettez à personne de vous trahir, aussi fort les autres puissent-ils vous aimer ou vouloir le meilleur pour vous. »
– Pilar Jericó –
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Seul le SPANC peut dire si il y a une solution ou une dérogation possible.
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Oui oui, bien sûr.
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Bonjour,
Contactez le SPANC.
Après l'achat vous aurez l'obligation de mettre aux normes cet assainissement sous 1 an.
Ensuite demandez des devis et mettez absolument une faisabilité pour un prix max en condition suspensive du compromis.
Merci a tous pour vos réponses,ça me laisse un espoir ????je vais contacter le SPANC
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18 octobre 2020
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Bonjour

Rien ne vous empêche d'acheter
effectivement le SPANC aura peut être une solution à vous proposer , s'il n'y en a pas et bien d'après ce que je sais l'amende serait de l'ordre de 150 € pour cette non mise en conformité

alors pas trop d'inquiétude à avoir
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