Elevage canin
estelledu11_9501
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Afrikarnak Messages postés 35525 Date d'inscription lundi 12 octobre 2009 Statut Contributeur Dernière intervention 19 février 2025 - 21 sept. 2020 à 15:40
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Afrikarnak
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21 sept. 2020 à 15:40
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Bonjour
Tout sur les toutous:
https://chien.ooreka.fr/astuce/voir/756081/reglementation-elevage-canin
En cas de nuisance avérée ( = uniquement si c'est réel et gênant!!) il faudrait envoyer par LRAR une Mise en Demeure de mettre fin à la nuisance.. Bien conserver le texte et les bordereaux d'envoi..
Ca sent le conflit de voisinage imminent..
A+
Tout sur les toutous:
https://chien.ooreka.fr/astuce/voir/756081/reglementation-elevage-canin
En cas de nuisance avérée ( = uniquement si c'est réel et gênant!!) il faudrait envoyer par LRAR une Mise en Demeure de mettre fin à la nuisance.. Bien conserver le texte et les bordereaux d'envoi..
Ca sent le conflit de voisinage imminent..
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