Conflit voisinage
Résolu
Mamzz
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Mamzz -
Mamzz -
Bonjour
Nous avons achetés une maison mitoyenne. Nos voisins on a laisser de passage le long de notre grillage pour accéder à leurs appartements. Hors ils ont posé leurs porte d'entrée sur le côté du mur et non face à la route. Leurs porte s'ouvre sur norre propriété et non sur le terrain où il y a le droit de passage.
Du coup nos portes se situe dans un sas qui est à nous. Nous aimerions récupérer la plaine possession de notre sas privé. Voilà ce que dit le droit de passage
"Le droit de passage ainsi concéder s'exercera à l'endroit le moins des dommageable pour le fond servant c'est-à-dire exclusivement sur une bande de terrain de 1 m de largeur environ prise le long de la ligne séparant les fronts et celui contiguë à l'appartement le vendeur de cette bande de terrain débouchera directement sur la rue de l'*****"
Nous pensons que le voisin doit enlever sa porte sur notre mur et la mettre face à la ligne de son droit de passage.
Non ? Pouvez vous nous conseillez ?
Cordialement
Nous avons achetés une maison mitoyenne. Nos voisins on a laisser de passage le long de notre grillage pour accéder à leurs appartements. Hors ils ont posé leurs porte d'entrée sur le côté du mur et non face à la route. Leurs porte s'ouvre sur norre propriété et non sur le terrain où il y a le droit de passage.
Du coup nos portes se situe dans un sas qui est à nous. Nous aimerions récupérer la plaine possession de notre sas privé. Voilà ce que dit le droit de passage
"Le droit de passage ainsi concéder s'exercera à l'endroit le moins des dommageable pour le fond servant c'est-à-dire exclusivement sur une bande de terrain de 1 m de largeur environ prise le long de la ligne séparant les fronts et celui contiguë à l'appartement le vendeur de cette bande de terrain débouchera directement sur la rue de l'*****"
Nous pensons que le voisin doit enlever sa porte sur notre mur et la mettre face à la ligne de son droit de passage.
Non ? Pouvez vous nous conseillez ?
Cordialement
5 réponses
J'ai mal lu mes excuses, dans tout les cas voir les permis, les actes de notaire. A quoi bon laisser un passage d'1m si il ne donne sur rien, il devrait 2m avant votre SAS faire une ouverture dans le grillage pour accéder a son terrain et ouvrir la porte d'entrée parallèle a la rue. Aucun changement a 2m prêt vous le croiserez toujours ...
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