Conflit voisinage [Résolu]

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 Mamzz -
Bonjour 

Nous avons achetés une maison mitoyenne. Nos voisins on a laisser de passage le long de notre grillage pour accéder à leurs appartements. Hors ils ont posé leurs porte d'entrée sur le côté du mur et non face à la route. Leurs porte s'ouvre sur norre propriété et non sur le terrain où il y a le droit de passage. 

Du coup nos portes se situe dans un sas qui est à nous. Nous aimerions récupérer la plaine possession de notre sas privé. Voilà ce que dit le droit de passage 

"Le droit de passage ainsi concéder s'exercera à l'endroit le moins des dommageable pour le fond servant c'est-à-dire exclusivement sur une bande de terrain de 1 m de largeur environ prise le long de la ligne séparant les fronts et celui contiguë  à l'appartement le vendeur de cette bande de terrain débouchera directement sur la rue de l'*****"

Nous pensons que le voisin doit enlever sa porte sur notre mur et la mettre face à la ligne de son droit de passage. 

Non ? Pouvez vous nous conseillez ? 

Cordialement 

5 réponses

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Bonjour,

Une ou deux photos nous aideraient à répondre.

Cliquez sur cette photo pour l'agrandir, elle vous indique comment poster une photo sur ce forum.


En général un droit de passage c'est une partie de votre parcelle de 4m de large qui leur permet d'accéder a leur terrain, de base voir le permis de construire des deux parties et actes du notaire.
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Pourquoi 4 m ?


           
Passage de voiture
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?

Et alors ?
Même en faisant abstraction du fait que ce n'est pas d'un tel passage qu'il est question ici, mais c'est pas grave, quel article du Code civil impose forcément une servitude de passage de 4 m de large ???



           
J'ai mal lu mes excuses, dans tout les cas voir les permis, les actes de notaire. A quoi bon laisser un passage d'1m si il ne donne sur rien, il devrait 2m avant votre SAS faire une ouverture dans le grillage pour accéder a son terrain et ouvrir la porte d'entrée parallèle a la rue. Aucun changement a 2m prêt vous le croiserez toujours ...
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"a 2m prêt" ---> à 2m près
Merci à tous nous sommes passé devant le notaire il doit enlever sa porte car c'est notre propriété et sa porte doit donner sur son droit de passage qui donne sur la rue.
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