Conflit voisinage
Résolu
Mamzz
-
Mamzz -
Mamzz -
Bonjour
Nous avons achetés une maison mitoyenne. Nos voisins on a laisser de passage le long de notre grillage pour accéder à leurs appartements. Hors ils ont posé leurs porte d'entrée sur le côté du mur et non face à la route. Leurs porte s'ouvre sur norre propriété et non sur le terrain où il y a le droit de passage.
Du coup nos portes se situe dans un sas qui est à nous. Nous aimerions récupérer la plaine possession de notre sas privé. Voilà ce que dit le droit de passage
"Le droit de passage ainsi concéder s'exercera à l'endroit le moins des dommageable pour le fond servant c'est-à-dire exclusivement sur une bande de terrain de 1 m de largeur environ prise le long de la ligne séparant les fronts et celui contiguë à l'appartement le vendeur de cette bande de terrain débouchera directement sur la rue de l'*****"
Nous pensons que le voisin doit enlever sa porte sur notre mur et la mettre face à la ligne de son droit de passage.
Non ? Pouvez vous nous conseillez ?
Cordialement
Nous avons achetés une maison mitoyenne. Nos voisins on a laisser de passage le long de notre grillage pour accéder à leurs appartements. Hors ils ont posé leurs porte d'entrée sur le côté du mur et non face à la route. Leurs porte s'ouvre sur norre propriété et non sur le terrain où il y a le droit de passage.
Du coup nos portes se situe dans un sas qui est à nous. Nous aimerions récupérer la plaine possession de notre sas privé. Voilà ce que dit le droit de passage
"Le droit de passage ainsi concéder s'exercera à l'endroit le moins des dommageable pour le fond servant c'est-à-dire exclusivement sur une bande de terrain de 1 m de largeur environ prise le long de la ligne séparant les fronts et celui contiguë à l'appartement le vendeur de cette bande de terrain débouchera directement sur la rue de l'*****"
Nous pensons que le voisin doit enlever sa porte sur notre mur et la mettre face à la ligne de son droit de passage.
Non ? Pouvez vous nous conseillez ?
Cordialement
A voir également:
- Conflit voisinage
- Terrasse surélevée et voisinage - Forum Voisinage
- Modèle affiche pour bruit voisinage - Accueil - Modèles de lettre voisinage
- Conflit d'intérêt définition - Guide
- Trouble de voisinage en hlm forum - Forum Voisinage
- Lettre de conflit entre collègues - Guide
5 réponses
Bonjour,
Une ou deux photos nous aideraient à répondre.
Cliquez sur cette photo pour l'agrandir, elle vous indique comment poster une photo sur ce forum.
Une ou deux photos nous aideraient à répondre.
Cliquez sur cette photo pour l'agrandir, elle vous indique comment poster une photo sur ce forum.
En général un droit de passage c'est une partie de votre parcelle de 4m de large qui leur permet d'accéder a leur terrain, de base voir le permis de construire des deux parties et actes du notaire.
J'ai mal lu mes excuses, dans tout les cas voir les permis, les actes de notaire. A quoi bon laisser un passage d'1m si il ne donne sur rien, il devrait 2m avant votre SAS faire une ouverture dans le grillage pour accéder a son terrain et ouvrir la porte d'entrée parallèle a la rue. Aucun changement a 2m prêt vous le croiserez toujours ...
Vous n’avez pas trouvé la réponse que vous recherchez ?
Posez votre question
La législation juridique et financière évolue en permanence...