Souche d'arbre sur trottoir
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Olyve56
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Olyve56 Messages postés 77 Statut Membre -
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Bonjour,
Je possède un terrain nu que j'ai acquis par succession et que j'ai clôturé.
Tout près de la clôture, c'est-à-dire sur ce qui sert de "trottoir" , une souche d'arbre cachée dans l'herbe a endommagé tout le bas de caisse d'une voiture qui est venue se garer à cet endroit.
J'ai contacté mon assurance dans le cadre de la "responsabilité civile" mais mon assureur me dit que j'aurai dû assurer ce terrain! doit-on assurer un terrain nu?
Suis-je responsable de cet accident? je rappelle que la souche se trouve sur le domaine public puisqu'elle est sur le trottoir...
En vous remerciant de vos conseils,
Bien cordialement.
Je possède un terrain nu que j'ai acquis par succession et que j'ai clôturé.
Tout près de la clôture, c'est-à-dire sur ce qui sert de "trottoir" , une souche d'arbre cachée dans l'herbe a endommagé tout le bas de caisse d'une voiture qui est venue se garer à cet endroit.
J'ai contacté mon assurance dans le cadre de la "responsabilité civile" mais mon assureur me dit que j'aurai dû assurer ce terrain! doit-on assurer un terrain nu?
Suis-je responsable de cet accident? je rappelle que la souche se trouve sur le domaine public puisqu'elle est sur le trottoir...
En vous remerciant de vos conseils,
Bien cordialement.
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3 réponses
Si cette souche est sur le domaine public, pourquoi avoir contacté votre assurance ?
Si le véhicule n'est pas le vôtre et que le terrain sur lequel est la souche ne vous appartient pas, pourquoi seriez-vous concerné ?
Si le véhicule n'est pas le vôtre et que le terrain sur lequel est la souche ne vous appartient pas, pourquoi seriez-vous concerné ?
Olyve56
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...c'est ce que je pensais!! mais la personne qui a abîmé sa voiture nous tient comme responsables et que l'on aurait dû entretenir ce "trottoir".....
AN.Banker
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Olyve56
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demandez lui la source légale de son affirmation qui dit que vous êtes responsable de l'entretien du domaine public
Faites un petit tour à la mairie pour vérifier ce qu'il en est de l'entretien de ce "trottoir". D'autre part, le stationnement était-il bien autorisé à cet endroit ?
Il vous faut vérifier à qui appartient le terrain en question et s'il ne vous appartient pas, qu'on vous justifie que l'entretien, et donc l'enlèvement de la douche vous incombait.
En ce qui concerne l'assurance d'un terrain nu, pour revenir à votre question initiale, rien d'obligatoire mais conseillé au cas par cas.
En ce qui concerne l'assurance d'un terrain nu, pour revenir à votre question initiale, rien d'obligatoire mais conseillé au cas par cas.
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