Remplacement Clôture
Pilou2903
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BmV Messages postés 98531 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention -
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BONJOUR
POSSEDE UN STUDIO RDJ
VIENNENT DE REMPLACER CLOTURE BOIS
DEVANT MON JARDINET (IL NE M APPARTIENT PAS . JE N AI QUE LA JOUISSANCE.
DANS LA RESIDENCE LES AUTRES RDJ ONT DEJA ETE CLÔTURÉS COMMENT LE MONTANT DOIT ETRE REPARTI :
INDIVIDUELLEMENT, EN TANTIEMES, EN MILLIEMES???
MERCI D AVANCE POUR VOTRE REPONSE
POSSEDE UN STUDIO RDJ
VIENNENT DE REMPLACER CLOTURE BOIS
DEVANT MON JARDINET (IL NE M APPARTIENT PAS . JE N AI QUE LA JOUISSANCE.
DANS LA RESIDENCE LES AUTRES RDJ ONT DEJA ETE CLÔTURÉS COMMENT LE MONTANT DOIT ETRE REPARTI :
INDIVIDUELLEMENT, EN TANTIEMES, EN MILLIEMES???
MERCI D AVANCE POUR VOTRE REPONSE
Voir notamment ► https://droit-finances.commentcamarche.com/infos/4827-forum-droit-finances-charte-conseils-d-ecriture/#gras-style-gras