Coq et poulailler
charly60
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Pierrecastor Messages postés 46054 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention -
Pierrecastor Messages postés 46054 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention -
Bonjour,
Mes parents ont reçu aujourd'hui une lettre AR de l'avocat du voisin. On leur demande de détruire le poulailler dans le lequel il y a une dizaine de poules et coq sous prétexte : le coq chante, les poules caquettent, l'odeur, présence de souris et la distance n'est pas de 14 mètres avec la maison.
Je précise qu'il n'y a pas d'odeur, le poulailler est nettoyé régulièrement, des souris il y en a même dans mon propre jardin alors qu'il n'y a pas de poulailler chez mes voisins. Quant à la distance, je n'ai lu nulle part qu'il y avait une distance à respecter (en l'occurrence il y a environ 10m). Pour les bruits, c'est la campagne...
Sur la lettre, il est écrit qu'ils ont 1 mois pour tout enlever.
Ont-ils droit de faire ça? Que devons-nous faire?
Mes parents ont reçu aujourd'hui une lettre AR de l'avocat du voisin. On leur demande de détruire le poulailler dans le lequel il y a une dizaine de poules et coq sous prétexte : le coq chante, les poules caquettent, l'odeur, présence de souris et la distance n'est pas de 14 mètres avec la maison.
Je précise qu'il n'y a pas d'odeur, le poulailler est nettoyé régulièrement, des souris il y en a même dans mon propre jardin alors qu'il n'y a pas de poulailler chez mes voisins. Quant à la distance, je n'ai lu nulle part qu'il y avait une distance à respecter (en l'occurrence il y a environ 10m). Pour les bruits, c'est la campagne...
Sur la lettre, il est écrit qu'ils ont 1 mois pour tout enlever.
Ont-ils droit de faire ça? Que devons-nous faire?
A voir également:
- Lettre nuisance sonore coq
- Lettre de procuration - Accueil - Modèles de lettres vie pratique
- Lettre de candidature - Guide
- Lettre de témoignage - Guide
- Lettre nuisance sonore maire - Guide
- Lettre de demande d'aide sociale pdf - Guide
3 réponses
Salut,
Oui, ils ont le droit de vous envoyer cette lettre.
Ce que vous voulez, vous êtres bien en dessous de la limite pour que ça sois considéré comme un élevage. Rien ne vous oblige à supprimer ce poulailler
Ont-ils droit de faire ça?
Oui, ils ont le droit de vous envoyer cette lettre.
Que devons-nous faire?
Ce que vous voulez, vous êtres bien en dessous de la limite pour que ça sois considéré comme un élevage. Rien ne vous oblige à supprimer ce poulailler
Bonjour,
c'est totalement fantaisiste. Le voisin a de l'argent pour payer un avocat ... vérifiez toutefois à la mairie si le PLU impose des règles localement.
c'est totalement fantaisiste. Le voisin a de l'argent pour payer un avocat ... vérifiez toutefois à la mairie si le PLU impose des règles localement.
La législation juridique et financière évolue en permanence...