Vendre

Soso457 -  
Soso457 Messages postés 15 Statut Membre -
Bonjour,
Je souhaiterais vendre ma maison mais j'ai une porcherie à 50m que dois-je faire

3 réponses

  1. Perle
     
    ??
    rien
    que voulez vous faire!!
    vous vendrez certainement avec un prix plus que bas...
    3
    1. Soso457 Messages postés 15 Statut Membre
       
      Il y a pas eu de demande à l'urbanisme pour la fosse à cochon de la part de la porcherie
      0
    2. Perle > Soso457 Messages postés 15 Statut Membre
       
      il y a combien de temps ???
      0
    3. Soso457 Messages postés 15 Statut Membre > Perle
       
      Depuis 7 ans et le maire a ignorer cela
      0
    4. Perle > Soso457 Messages postés 15 Statut Membre
       
      et depuis 7 ans vous ne vous vous êtes pas manifestée ????
      0
    5. Soso457 Messages postés 15 Statut Membre > Perle
       
      Non car je n'étais pas vendeur
      0
  2. Josh Randall Messages postés 17921 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   8 348
     
    Si les travaux nécessitaient une autorisation administrative et qu'en plus ils n'ont pas été réalisés en respectant certaines règles, il est toujours possible pour la commune de saisir la justice civile (dans le délai de 10 ans qui suivent l'achèvement des travaux)
    1
    1. Soso457 Messages postés 15 Statut Membre
       
      Cela a été réalisé sans avoir demandé aucune autorisation pensant que je ne viendrai jamais la maison, les seuls travaux à prévoir c'est qu'ils quittent les lieux
      0
    2. Josh Randall Messages postés 17921 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   8 348 > Soso457 Messages postés 15 Statut Membre
        
      les seuls travaux à prévoir c'est qu'ils quittent les lieux

      D'une part, ce n'est pas à vous d'en décider et d'autre part seul le juge peut prendre une décision sur le devenir de cette construction. Mais pour cela, encore faudrait-il qu'il soit saisi.

      Est-ce que la commune voudra le faire...?
      0
    3. Soso457 Messages postés 15 Statut Membre > Josh Randall Messages postés 17921 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention  
       
      Actuellement le maire est au courant depuis le mois de mars sans avoir bouger, maintenant que je pourrai avoir un acquéreur tout viens de procéder à tous ces problèmes
      0
    4. Soso457 Messages postés 15 Statut Membre > Josh Randall Messages postés 17921 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention  
       
      Peut-il éventuellement accéder à mon bien pour achat
      0
    5. Josh Randall Messages postés 17921 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   8 348 > Soso457 Messages postés 15 Statut Membre
       
      Qui donc ?
      0
  3. Josh Randall Messages postés 17921 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   8 348
     
    Bonjour

    Il faudrait démontrer qu'il y a un trouble de voisinage. Pas facile...
    0
    1. Soso457 Messages postés 15 Statut Membre
       
      Ça été vu avec le maire et le propriétaire de la porcherie, mais comment procéder pour que je puisse vendre, car il y a des heulement des cochons, des odeurs, etc....
      0
      1. Soso457 Messages postés 15 Statut Membre > Soso457 Messages postés 15 Statut Membre
         
        Cette porcherie se trouve à 50m de la maison
        0

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