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Vendre

Soso457 -  
Soso457 Messages postés 15 Statut Membre -
Bonjour,
Je souhaiterais vendre ma maison mais j'ai une porcherie à 50m que dois-je faire

3 réponses

Réponse 1 / 3
Perle
 
??
rien
que voulez vous faire!!
vous vendrez certainement avec un prix plus que bas...
3
Soso457 Messages postés 15 Statut Membre
 
Il y a pas eu de demande à l'urbanisme pour la fosse à cochon de la part de la porcherie
0
Perle > Soso457 Messages postés 15 Statut Membre
 
il y a combien de temps ???
0
Soso457 Messages postés 15 Statut Membre > Perle
 
Depuis 7 ans et le maire a ignorer cela
0
Perle > Soso457 Messages postés 15 Statut Membre
 
et depuis 7 ans vous ne vous vous êtes pas manifestée ????
0
Soso457 Messages postés 15 Statut Membre > Perle
 
Non car je n'étais pas vendeur
0
Réponse 2 / 3
Josh Randall Messages postés 17921 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   8 339
 
Si les travaux nécessitaient une autorisation administrative et qu'en plus ils n'ont pas été réalisés en respectant certaines règles, il est toujours possible pour la commune de saisir la justice civile (dans le délai de 10 ans qui suivent l'achèvement des travaux)
1
Soso457 Messages postés 15 Statut Membre
 
Cela a été réalisé sans avoir demandé aucune autorisation pensant que je ne viendrai jamais la maison, les seuls travaux à prévoir c'est qu'ils quittent les lieux
0
Josh Randall Messages postés 17921 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   8 339 > Soso457 Messages postés 15 Statut Membre
  
les seuls travaux à prévoir c'est qu'ils quittent les lieux

D'une part, ce n'est pas à vous d'en décider et d'autre part seul le juge peut prendre une décision sur le devenir de cette construction. Mais pour cela, encore faudrait-il qu'il soit saisi.

Est-ce que la commune voudra le faire...?
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Soso457 Messages postés 15 Statut Membre > Josh Randall Messages postés 17921 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention  
 
Actuellement le maire est au courant depuis le mois de mars sans avoir bouger, maintenant que je pourrai avoir un acquéreur tout viens de procéder à tous ces problèmes
0
Soso457 Messages postés 15 Statut Membre > Josh Randall Messages postés 17921 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention  
 
Peut-il éventuellement accéder à mon bien pour achat
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Josh Randall Messages postés 17921 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   8 339 > Soso457 Messages postés 15 Statut Membre
 
Qui donc ?
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Réponse 3 / 3
Josh Randall Messages postés 17921 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   8 339
 
Bonjour

Il faudrait démontrer qu'il y a un trouble de voisinage. Pas facile...
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Soso457 Messages postés 15 Statut Membre
 
Ça été vu avec le maire et le propriétaire de la porcherie, mais comment procéder pour que je puisse vendre, car il y a des heulement des cochons, des odeurs, etc....
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Soso457 Messages postés 15 Statut Membre > Soso457 Messages postés 15 Statut Membre
 
Cette porcherie se trouve à 50m de la maison
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