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Soso457 -

Bonjour,
Je souhaiterais vendre ma maison mais j'ai une porcherie à 50m que dois-je faire

3 réponses

Réponse 1 / 3 - Meilleure réponse
La meilleure réponse est la réponse qui a été validée par nos équipes.
Perle
??
rien
que voulez vous faire!!
vous vendrez certainement avec un prix plus que bas...

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1. Soso457
  
  Il y a pas eu de demande à l'urbanisme pour la fosse à cochon de la part de la porcherie
  
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2. Perle
  
  @Soso457il y a combien de temps ???
  
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3. Soso457
  
  @PerleDepuis 7 ans et le maire a ignorer cela
  
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4. Perle
  
  @Soso457et depuis 7 ans vous ne vous vous êtes pas manifestée ????
  
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5. Soso457
  
  @PerleNon car je n'étais pas vendeur
  
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Réponse 2 / 3
Josh Randall Modérateur
Si les travaux nécessitaient une autorisation administrative et qu'en plus ils n'ont pas été réalisés en respectant certaines règles, il est toujours possible pour la commune de saisir la justice civile (dans le délai de 10 ans qui suivent l'achèvement des travaux)

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1. Soso457
  
  Cela a été réalisé sans avoir demandé aucune autorisation pensant que je ne viendrai jamais la maison, les seuls travaux à prévoir c'est qu'ils quittent les lieux
  
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2. Josh Randall Modérateur
  
  @Soso457
  les seuls travaux à prévoir c'est qu'ils quittent les lieux
  
  D'une part, ce n'est pas à vous d'en décider et d'autre part seul le juge peut prendre une décision sur le devenir de cette construction. Mais pour cela, encore faudrait-il qu'il soit saisi.
  
  Est-ce que la commune voudra le faire...?
  
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3. Soso457
  
  @Josh RandallActuellement le maire est au courant depuis le mois de mars sans avoir bouger, maintenant que je pourrai avoir un acquéreur tout viens de procéder à tous ces problèmes
  
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4. Soso457
  
  @Josh RandallPeut-il éventuellement accéder à mon bien pour achat
  
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5. Josh Randall Modérateur
  
  @Soso457Qui donc ?
  
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Réponse 3 / 3
Josh Randall Modérateur
Bonjour

Il faudrait démontrer qu'il y a un trouble de voisinage. Pas facile...

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1. Soso457
  
  Ça été vu avec le maire et le propriétaire de la porcherie, mais comment procéder pour que je puisse vendre, car il y a des heulement des cochons, des odeurs, etc....
  
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2. Soso457
  
  @Soso457Cette porcherie se trouve à 50m de la maison
  
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