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Vendre

Soso457 - 27 août 2020 à 11:23
Soso457 Messages postés 15 Date d'inscription jeudi 27 août 2020 Statut Membre Dernière intervention 27 août 2020 - 27 août 2020 à 16:51
Bonjour,
Je souhaiterais vendre ma maison mais j'ai une porcherie à 50m que dois-je faire

3 réponses

Réponse 1 / 3
Perle
27 août 2020 à 11:29
??
rien
que voulez vous faire!!
vous vendrez certainement avec un prix plus que bas...
3
Soso457 Messages postés 15 Date d'inscription jeudi 27 août 2020 Statut Membre Dernière intervention 27 août 2020
27 août 2020 à 11:32
Il y a pas eu de demande à l'urbanisme pour la fosse à cochon de la part de la porcherie
0
Perle > Soso457 Messages postés 15 Date d'inscription jeudi 27 août 2020 Statut Membre Dernière intervention 27 août 2020
27 août 2020 à 11:35
il y a combien de temps ???
0
Soso457 Messages postés 15 Date d'inscription jeudi 27 août 2020 Statut Membre Dernière intervention 27 août 2020 > Perle
27 août 2020 à 11:37
Depuis 7 ans et le maire a ignorer cela
0
Perle > Soso457 Messages postés 15 Date d'inscription jeudi 27 août 2020 Statut Membre Dernière intervention 27 août 2020
27 août 2020 à 11:49
et depuis 7 ans vous ne vous vous êtes pas manifestée ????
0
Soso457 Messages postés 15 Date d'inscription jeudi 27 août 2020 Statut Membre Dernière intervention 27 août 2020 > Perle
27 août 2020 à 13:21
Non car je n'étais pas vendeur
0
Réponse 2 / 3
Josh Randall Messages postés 26564 Date d'inscription dimanche 16 avril 2006 Statut Modérateur Dernière intervention 6 octobre 2024 8 248
27 août 2020 à 15:59
Si les travaux nécessitaient une autorisation administrative et qu'en plus ils n'ont pas été réalisés en respectant certaines règles, il est toujours possible pour la commune de saisir la justice civile (dans le délai de 10 ans qui suivent l'achèvement des travaux)
1
Soso457 Messages postés 15 Date d'inscription jeudi 27 août 2020 Statut Membre Dernière intervention 27 août 2020
27 août 2020 à 16:03
Cela a été réalisé sans avoir demandé aucune autorisation pensant que je ne viendrai jamais la maison, les seuls travaux à prévoir c'est qu'ils quittent les lieux
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Josh Randall Messages postés 26564 Date d'inscription dimanche 16 avril 2006 Statut Modérateur Dernière intervention 6 octobre 2024 8 248 > Soso457 Messages postés 15 Date d'inscription jeudi 27 août 2020 Statut Membre Dernière intervention 27 août 2020
27 août 2020 à 16:15 
les seuls travaux à prévoir c'est qu'ils quittent les lieux

D'une part, ce n'est pas à vous d'en décider et d'autre part seul le juge peut prendre une décision sur le devenir de cette construction. Mais pour cela, encore faudrait-il qu'il soit saisi.

Est-ce que la commune voudra le faire...?
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Soso457 Messages postés 15 Date d'inscription jeudi 27 août 2020 Statut Membre Dernière intervention 27 août 2020 > Josh Randall Messages postés 26564 Date d'inscription dimanche 16 avril 2006 Statut Modérateur Dernière intervention 6 octobre 2024
27 août 2020 à 16:25
Actuellement le maire est au courant depuis le mois de mars sans avoir bouger, maintenant que je pourrai avoir un acquéreur tout viens de procéder à tous ces problèmes
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Soso457 Messages postés 15 Date d'inscription jeudi 27 août 2020 Statut Membre Dernière intervention 27 août 2020 > Josh Randall Messages postés 26564 Date d'inscription dimanche 16 avril 2006 Statut Modérateur Dernière intervention 6 octobre 2024
27 août 2020 à 16:27
Peut-il éventuellement accéder à mon bien pour achat
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Josh Randall Messages postés 26564 Date d'inscription dimanche 16 avril 2006 Statut Modérateur Dernière intervention 6 octobre 2024 8 248 > Soso457 Messages postés 15 Date d'inscription jeudi 27 août 2020 Statut Membre Dernière intervention 27 août 2020
27 août 2020 à 16:34
Qui donc ?
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Réponse 3 / 3
Josh Randall Messages postés 26564 Date d'inscription dimanche 16 avril 2006 Statut Modérateur Dernière intervention 6 octobre 2024 8 248
27 août 2020 à 15:52
Bonjour

Il faudrait démontrer qu'il y a un trouble de voisinage. Pas facile...
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Soso457 Messages postés 15 Date d'inscription jeudi 27 août 2020 Statut Membre Dernière intervention 27 août 2020
27 août 2020 à 15:57
Ça été vu avec le maire et le propriétaire de la porcherie, mais comment procéder pour que je puisse vendre, car il y a des heulement des cochons, des odeurs, etc....
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Soso457 Messages postés 15 Date d'inscription jeudi 27 août 2020 Statut Membre Dernière intervention 27 août 2020 > Soso457 Messages postés 15 Date d'inscription jeudi 27 août 2020 Statut Membre Dernière intervention 27 août 2020
27 août 2020 à 15:59
Cette porcherie se trouve à 50m de la maison
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