Harcèlement voisin

Mettez le lapin dans une cage. La prochaine fois le voisin va le manger.

Alors mettez vos animaux en laisse ou dans des enclos en grillage ou encore des cages.
Vos animaux ne doivent pas aller chez le voisin, c'est la loi.
Il pourrait même les manger (code rural)

Mais d’où venez vous ????
Mes animaux en laisse ???? et quand je suis au travail réfléchissez à votre conneries non
J’aime les animaux et j’en ai et alors !!!! Personne n’a ma me dire de mettre mes animaux en cage ou en laisse c’est vous ou on devrait vous foutre une muselière au lieux d’aboyer pour rien je suis venu ici pour avoir des solutions et non le faire réprimer par je ne sais qui sous prétexte d’être derrière un écran c’est bien clair si vous êtes là pour ne pas aider les gens c’est votre choix mais en aucun cas vous n’avez à parler avec se tond si vous n’êtes pas là pour aider passer votre chemin

Soyez poli SVP !

Ici est un forum juridique. Pas le pays des bisounours.

Article 564 code civil
Modifié par LOI n°2015-177 du 16 février 2015 - art. 2
Les pigeons, lapins, poissons, qui passent dans un autre colombier, garenne ou plan d'eau visé aux articles L. 431-6 et L. 431-7 du code de l'environnement appartiennent au propriétaire de ces derniers, pourvu qu'ils n'y aient point été attirés par fraude et artifice.

donc le lapin appartient au voisin si il va chez lui. il en fait ce qu'il veut !

Article L211-5 code rural
Modifié par Ordonnance n°2005-1127 du 8 septembre 2005 - art. 1 JORF 9 septembre 2005
Celui dont les volailles passent sur les propriétés voisines et y causent des dommages, est tenu de réparer ces dommages. Celui qui les a soufferts peut même tuer les volailles, mais seulement sur le lieu, au moment du dégât, et sans pouvoir se les approprier.

Si, après un délai de vingt-quatre heures, celui auquel appartiennent les volailles tuées ne les a pas enlevées, le propriétaire, fermier ou métayer du champ envahi, est tenu de les enfouir sur place.

Les propriétaires ou fermiers peuvent exercer, lorsque des pigeons sont trouvés sur leurs fonds, les droits déterminés au premier alinéa.

Alors gardez vos animaux chez vous. Enfermés, attachés, peu importe. Ils ne doivent pas aller chez le voisin.

(le harceleur c'est qui ???)

Alors vous vous me faite bien rire miser bien se qui est écrit sur vos articles

C'est la réponse de Weckerle qu'on attend ....
Pas la supposition d'un tiers, aussi probable soit-elle.

Excusez grand chef!! Ceci dit..si l'internaute dit qu'elle na pas le droit...cest qu'elle le sait!
Donc inutile de lui poser la question!

" .cest qu'elle le sait! " ou que quelqu'un le lui fait croire, aussi.



D'ailleurs : pourquoi "elle" ?


           

Pourquoi pas?