Harcèlement voisin
Weckerle
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BmV Messages postés 98506 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention -
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Bonjour,
J’ai plusieurs animaux et mes deux lapin et un chien et mes lapins vont chez mes voisins car je n’ai pas le droit d’avoir des canisses et autres et hier notre lapine est rentré et elle était toute mouillé et elle est décédé le soir même
Quel sont mes droits ?
J’ai plusieurs animaux et mes deux lapin et un chien et mes lapins vont chez mes voisins car je n’ai pas le droit d’avoir des canisses et autres et hier notre lapine est rentré et elle était toute mouillé et elle est décédé le soir même
Quel sont mes droits ?
8 réponses
bonjour
que voulez vous dire? vous voulez porter plainte contre le voisin car il aurait mouillé votre lapin ,qui en serait mort? il faut en apporter des preuves .... de plus vos animaux n'ont pas à divaguer chez le voisin quelles qu'en soient la raison.... votre plainte va aller directement à la poubelle
faites plutôt en sorte que vos animaux n'aillent pas chez le ou les voisins
que voulez vous dire? vous voulez porter plainte contre le voisin car il aurait mouillé votre lapin ,qui en serait mort? il faut en apporter des preuves .... de plus vos animaux n'ont pas à divaguer chez le voisin quelles qu'en soient la raison.... votre plainte va aller directement à la poubelle
faites plutôt en sorte que vos animaux n'aillent pas chez le ou les voisins
Mais d’où venez vous ????
Mes animaux en laisse ???? et quand je suis au travail réfléchissez à votre conneries non
J’aime les animaux et j’en ai et alors !!!! Personne n’a ma me dire de mettre mes animaux en cage ou en laisse c’est vous ou on devrait vous foutre une muselière au lieux d’aboyer pour rien je suis venu ici pour avoir des solutions et non le faire réprimer par je ne sais qui sous prétexte d’être derrière un écran c’est bien clair si vous êtes là pour ne pas aider les gens c’est votre choix mais en aucun cas vous n’avez à parler avec se tond si vous n’êtes pas là pour aider passer votre chemin
Mes animaux en laisse ???? et quand je suis au travail réfléchissez à votre conneries non
J’aime les animaux et j’en ai et alors !!!! Personne n’a ma me dire de mettre mes animaux en cage ou en laisse c’est vous ou on devrait vous foutre une muselière au lieux d’aboyer pour rien je suis venu ici pour avoir des solutions et non le faire réprimer par je ne sais qui sous prétexte d’être derrière un écran c’est bien clair si vous êtes là pour ne pas aider les gens c’est votre choix mais en aucun cas vous n’avez à parler avec se tond si vous n’êtes pas là pour aider passer votre chemin
Soyez poli SVP !
Ici est un forum juridique. Pas le pays des bisounours.
donc le lapin appartient au voisin si il va chez lui. il en fait ce qu'il veut !
Alors gardez vos animaux chez vous. Enfermés, attachés, peu importe. Ils ne doivent pas aller chez le voisin.
(le harceleur c'est qui ???)
Ici est un forum juridique. Pas le pays des bisounours.
Article 564 code civil
Modifié par LOI n°2015-177 du 16 février 2015 - art. 2
Les pigeons, lapins, poissons, qui passent dans un autre colombier, garenne ou plan d'eau visé aux articles L. 431-6 et L. 431-7 du code de l'environnement appartiennent au propriétaire de ces derniers, pourvu qu'ils n'y aient point été attirés par fraude et artifice.
donc le lapin appartient au voisin si il va chez lui. il en fait ce qu'il veut !
Article L211-5 code rural
Modifié par Ordonnance n°2005-1127 du 8 septembre 2005 - art. 1 JORF 9 septembre 2005
Celui dont les volailles passent sur les propriétés voisines et y causent des dommages, est tenu de réparer ces dommages. Celui qui les a soufferts peut même tuer les volailles, mais seulement sur le lieu, au moment du dégât, et sans pouvoir se les approprier.
Si, après un délai de vingt-quatre heures, celui auquel appartiennent les volailles tuées ne les a pas enlevées, le propriétaire, fermier ou métayer du champ envahi, est tenu de les enfouir sur place.
Les propriétaires ou fermiers peuvent exercer, lorsque des pigeons sont trouvés sur leurs fonds, les droits déterminés au premier alinéa.
Alors gardez vos animaux chez vous. Enfermés, attachés, peu importe. Ils ne doivent pas aller chez le voisin.
(le harceleur c'est qui ???)
Bonjour
Cela permet de savoir si cette interdiction est orale (donc sans valeur) ou écrite et (éventuellement) argumentée (règlement de copro? PLU?) et qui préciserait ce qui est admis et d'autres choses qui pourraient être interdites.
inutile de lui poser la question!
Cela permet de savoir si cette interdiction est orale (donc sans valeur) ou écrite et (éventuellement) argumentée (règlement de copro? PLU?) et qui préciserait ce qui est admis et d'autres choses qui pourraient être interdites.
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de toute façon il va falloir prouver que vos voisins ont tué votre lapin ... avez vous des témoins? sinon c'est peine perdue....
Non non ???? justement je n’ai rien mais mon lapin étais partie pendant 3 jours chez les voisins et quand mon lapin est revenu elle était complètement trempé de je ne sais quoi et comme je rentrer du taf et que je me suis lever à 6h du mat je aussi aller dormir et si réveillé mon conjoint l’annonce que elle est décédée
vous dites vouloir trouver des solutions :vous ne voulez pas porter plainte ,vous ne voulez pas fermer votre jardin ,vous ne voulez pas attacher ou mettre en cage vos lapins ....que reste il comme solution,? que vos voisins acceptent avec le sourire de recevoir vos animaux dans leurs jardins?
Excuser moi je ne peux pas répondre à tout le monde en même temps
Vu tous les intervenants, en effet c'est pas simple. Pour le coup, je laisse la place aux spécialistes/volontaires.
Bon courage
La législation juridique et financière évolue en permanence...
Non je n’ai jamais dit que je voulais porter plainte contre eux !
A l’époque nous avions mis des canisses ok enduisez le syndic est venu nous dire de les retirer donc on l’ai à enlever mais nos animaux sont toujours là et un de mes lapins est allée chez mes voisins je ne peux rien faire ! Ça reste un lapin ok ils ont pas le droit mais aller l’expliquer à un lapin ...????????♀️