Fumée de pizzera
titi
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xplom Messages postés 43153 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention -
xplom Messages postés 43153 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention -
Bonjour,
en face de chez moi il y a une pizzeria.
celle ci tous les soirs allume son four à bois et sa chenimée crache une fumée bleue qui me pique les yeux et la gorge. impossible de rester dehors. L'ancienne mairie n'en avait que faire, des personnes du villages ont réclamé en vain. moi je ne suis qu'un vacancier mais je ne peux pas vendre non plus à cause de ces fumées. de plus quand j'ai écrit à la pizzéria jai retrouvé des pierres dans mon jardin et des menaces verbales de leurs enfants
j'ai peur d'aller voir le nouveau maire.
que dois je faire? me rendre malade ?
merci de votre aide.
en face de chez moi il y a une pizzeria.
celle ci tous les soirs allume son four à bois et sa chenimée crache une fumée bleue qui me pique les yeux et la gorge. impossible de rester dehors. L'ancienne mairie n'en avait que faire, des personnes du villages ont réclamé en vain. moi je ne suis qu'un vacancier mais je ne peux pas vendre non plus à cause de ces fumées. de plus quand j'ai écrit à la pizzéria jai retrouvé des pierres dans mon jardin et des menaces verbales de leurs enfants
j'ai peur d'aller voir le nouveau maire.
que dois je faire? me rendre malade ?
merci de votre aide.
1 réponse
Il convient de vérifier d'abord si sa cheminée est bien conforme : elle doit en principe dépasser de 40 cm le faîtage de tout immeuble dans un rayon de 8 m.
Dans le cas contraire, vous exigez du propriétaire en question de cesser les émanations par recommandé+AR avec copie au maire.
À défaut, vous activez le maire dans le cadre de ses compétences générales de police pour qu'il fasse appliquer le règlement sanitaire départemental (RSD) et/ou le conciliateur, à défaut vous assignez au tribunal judiciaire pour trouble anormal de voisinage.
► https://www.respire-asso.org/feux-de-cheminee-que-faire-contre-ces-nuisances/
► https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F19299
► https://www.lemonde.fr/vie-quotidienne/article/2018/03/02/la-cheminee-trop-basse-generait-un-trouble-anormal-de-voisinage_6004571_5057666.html
► https://chemineeo.fr/blog/normes-reglementations-certificats-distances-de-securite-tout-savoir-sur-les-conduits-de-cheminees
Dans le cas contraire, vous exigez du propriétaire en question de cesser les émanations par recommandé+AR avec copie au maire.
À défaut, vous activez le maire dans le cadre de ses compétences générales de police pour qu'il fasse appliquer le règlement sanitaire départemental (RSD) et/ou le conciliateur, à défaut vous assignez au tribunal judiciaire pour trouble anormal de voisinage.
► https://www.respire-asso.org/feux-de-cheminee-que-faire-contre-ces-nuisances/
► https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F19299
► https://www.lemonde.fr/vie-quotidienne/article/2018/03/02/la-cheminee-trop-basse-generait-un-trouble-anormal-de-voisinage_6004571_5057666.html
► https://chemineeo.fr/blog/normes-reglementations-certificats-distances-de-securite-tout-savoir-sur-les-conduits-de-cheminees
xplom
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pas mieux en réponse, bravo BmV, t'as fait la totale :o)
La législation juridique et financière évolue en permanence...