Terrain constructible mais problème pour le raccordement au tt à l'egout
Bricoul
-
16 juil. 2020 à 12:01
BmV Messages postés 91362 Date d'inscription samedi 24 août 2002 Statut Modérateur Dernière intervention 21 novembre 2024 - 17 juil. 2020 à 15:53
BmV Messages postés 91362 Date d'inscription samedi 24 août 2002 Statut Modérateur Dernière intervention 21 novembre 2024 - 17 juil. 2020 à 15:53
A voir également:
- Terrain constructible mais problème pour le raccordement au tt à l'egout
- Raccordement tout à l'égout maison ancienne - Guide
- Modèle de lettre pour terrain non entretenu - Accueil - Modèles de lettre voisinage
- Chalet sur pilotis terrain non constructible ✓ - Forum Immobilier
- Maison cadastrée sur terrain non constructible - Forum Immobilier
- Airbnb sur terrain non constructible - Forum Immobilier
2 réponses
Josh Randall
Messages postés
26564
Date d'inscription
dimanche 16 avril 2006
Statut
Modérateur
Dernière intervention
6 octobre 2024
8 255
17 juil. 2020 à 14:50
17 juil. 2020 à 14:50
Bonjour
Il faut vous rapprocher du service en charge de l'assainissement en amont du dépôt du dossier afin de voir s'il existe une solution envisageable.
Et il faudra lors du dépôt de la demande de permis de construire justifier de l'absence de servitude et préciser sur le plan de masse l’endroit où se fera le raccordement.
Il faut vous rapprocher du service en charge de l'assainissement en amont du dépôt du dossier afin de voir s'il existe une solution envisageable.
Et il faudra lors du dépôt de la demande de permis de construire justifier de l'absence de servitude et préciser sur le plan de masse l’endroit où se fera le raccordement.
BmV
Messages postés
91362
Date d'inscription
samedi 24 août 2002
Statut
Modérateur
Dernière intervention
21 novembre 2024
18 472
17 juil. 2020 à 15:53
17 juil. 2020 à 15:53
" Mon terrain est donc enclavé " : et vous pensez y accéder comment avec vos véhicules et à l'avenir avec les engins de construction ?