Terrain constructible mais problème pour le raccordement au tt à l'egout
Bricoul
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16 juil. 2020 à 12:01
BmV Messages postés 90508 Date d'inscription samedi 24 août 2002 Statut Modérateur Dernière intervention 23 avril 2024 - 17 juil. 2020 à 15:53
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2 réponses
Josh Randall
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17 juil. 2020 à 14:50
17 juil. 2020 à 14:50
Bonjour
Il faut vous rapprocher du service en charge de l'assainissement en amont du dépôt du dossier afin de voir s'il existe une solution envisageable.
Et il faudra lors du dépôt de la demande de permis de construire justifier de l'absence de servitude et préciser sur le plan de masse l’endroit où se fera le raccordement.
Il faut vous rapprocher du service en charge de l'assainissement en amont du dépôt du dossier afin de voir s'il existe une solution envisageable.
Et il faudra lors du dépôt de la demande de permis de construire justifier de l'absence de servitude et préciser sur le plan de masse l’endroit où se fera le raccordement.
BmV
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17 juil. 2020 à 15:53
17 juil. 2020 à 15:53
" Mon terrain est donc enclavé " : et vous pensez y accéder comment avec vos véhicules et à l'avenir avec les engins de construction ?