Problème/bloquer

Maria1134567 Messages postés 3 Statut Membre -  
 chris4554 -
Bonjour,
J’ai un problème enfin mon petit amis a un problème, les impôt lui demande un bail du 01/01/2020 hors a cette date là il n’avais pas de logement jusqu’à maitenant il a juste une adresse sans domicile fixe comment fournir un bail sachant qui n’avais pas de logement ? Il lui faut absolument ces impôt pour accéder à d’autres papier part là suite merci

3 réponses

flocroisic Messages postés 29064 Statut Contributeur 15 059
 
Bonjour

Il lui faut absolument ces impôt pour accéder à d’autres papier 

Il faut absolument qu'il donne son adresse au 1/01/2020 et donne attestation des personnes chez qui il etait.
Pas de justificatif pas d'avis d'imposition
1
Maria1134567 Messages postés 3 Statut Membre
 
D’accord merci il peut donner un bail même si il et rester que quelque jours chez la personne?
0
gt.55 Messages postés 21718 Date d'inscription   Statut Contributeur Dernière intervention   5 419
 
Bonjour,

Si il avait un bail à son nom, il doit communiquer ce bail à l'administration.
S'il n'en avait pas, il doit demander à ceux qui l'hébergeaient à ce moment-là de remplir une attestation :
https://www.service-public.fr/simulateur/calcul/AttestationHebergement

Cdt
1
Maria1134567 Messages postés 3 Statut Membre
 
D’accord merci du coup il va demande à la personne une attestation D’hébergement plus le bail c’est ça ?
0
gt.55 Messages postés 21718 Date d'inscription   Statut Contributeur Dernière intervention   5 419
 
Non, si le bail n'était pas à son nom, l'attestation d'hébergement suffit...
1
SkyIntoTheSoul
 
A savoir que sur Paris, certains centres des impôts demandent également le contrat de location de l'hébergeant.
0
gt.55 Messages postés 21718 Date d'inscription   Statut Contributeur Dernière intervention   5 419 > SkyIntoTheSoul
 
Ah, OK...
J'ignorais. Merci !
0
chris4554
 
Il faut que l'hébergeur fournisse sa taxe d'habitation en plus de l'attestation.
0