Erreur de répartition des charges par le syndic
hugues
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hugues86 Messages postés 4 Statut Membre -
hugues86 Messages postés 4 Statut Membre -
Bonjour,
le syndic de la copropriété n'a jamais appliquer la bonne clé de répartition des charges (il y a deux clés de répartition dans le règlement de copro, 1 pour les charges générales et une pour les charges générales batiment) de plus des travaux exceptionnelles n'ont pas été réparti comme indiqué dans le règlement et ceux-ci n'ont donc pas été votés par les bon copropriétaires. Comment peut-on régulariser cette situation. Peut-on réclamer a des copropriétaire de payer des travaux auxquelles ils n'ont pas participé au vote ?
le syndic de la copropriété n'a jamais appliquer la bonne clé de répartition des charges (il y a deux clés de répartition dans le règlement de copro, 1 pour les charges générales et une pour les charges générales batiment) de plus des travaux exceptionnelles n'ont pas été réparti comme indiqué dans le règlement et ceux-ci n'ont donc pas été votés par les bon copropriétaires. Comment peut-on régulariser cette situation. Peut-on réclamer a des copropriétaire de payer des travaux auxquelles ils n'ont pas participé au vote ?
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5 réponses
Bonjour,
Il faut le mettre en demeure d'appliquer le règlement de copropriété par courrier RAR.
Le président du conseil syndical peut envoyer un tel courrier et aussi chaque copropriétaire lésé.
Et à la prochaine AG changez de syndic !
oui c'est possible. Après le vote de l'AG, le syndic applique la résolution à tous.
Ceux qui étaient absent ou opposants peuvent contester au tribunal dans les 2 mois. AVEC un avocat.
Il faut le mettre en demeure d'appliquer le règlement de copropriété par courrier RAR.
Le président du conseil syndical peut envoyer un tel courrier et aussi chaque copropriétaire lésé.
Et à la prochaine AG changez de syndic !
Peut-on réclamer a des copropriétaire de payer des travaux auxquelles ils n'ont pas participé au vote ?
oui c'est possible. Après le vote de l'AG, le syndic applique la résolution à tous.
Ceux qui étaient absent ou opposants peuvent contester au tribunal dans les 2 mois. AVEC un avocat.
Hugues86
Jeje tiens à préciser que seuls les copropriétaires affectés par une mauvaise répartition était convoqué à une assemblée générale exceptionnel donc les copropriétaires qui devront payer n étaient même pas convié à cet âge, afin d'en débattre
Utilisateur anonyme
>
Hugues86
Donc cette AG est annulable. Tout copropriétaire absent peut la contester au tribunal dans les 2 mois.
le travaux on été fait, l'année dernière !!
Qui va les payer ?.....ou plutôt les rembourser. deplus des copropriétaires on vendu leur bien depuis
Qui va les payer ?.....ou plutôt les rembourser. deplus des copropriétaires on vendu leur bien depuis
les travaux ont été voté, réalisé et payé l'été dernier.
la répartition n'a pas été fais cselon le règlement de copro.
Aujourd'hui je me penche sur ce règlement de copro et me rend compte des annomalie
1 mauvaise clé de répartition pour les dépenses courante,
2 AG exeptionnelle pour des travaux (a laquelle je n'était pas convié puisqu'il ne pensait pas répartir ces travaux sur notre lot), réalisation des travaux et imputation non conforme au règlement de copro mais conforme aux personnes convoqué à l'AG exceptionnelle
3 a la dernière AG nous avons constitué un conseil syndiqual (inexistant avant) auquel je contribue
4 découverte de ces erreur et interrogation sur les moyen de les rectifier sans que cela ne coute à la copro, que les personnes n'ayant pas étaient convié à cet AG exceptionnelle ne soit impacté. si possible sans prendre d'avocat (tavaux de 2000 € environ)
5 dans un dernier temps nous nous séparerons du syndic (vraiment nul)
merci
la répartition n'a pas été fais cselon le règlement de copro.
Aujourd'hui je me penche sur ce règlement de copro et me rend compte des annomalie
1 mauvaise clé de répartition pour les dépenses courante,
2 AG exeptionnelle pour des travaux (a laquelle je n'était pas convié puisqu'il ne pensait pas répartir ces travaux sur notre lot), réalisation des travaux et imputation non conforme au règlement de copro mais conforme aux personnes convoqué à l'AG exceptionnelle
3 a la dernière AG nous avons constitué un conseil syndiqual (inexistant avant) auquel je contribue
4 découverte de ces erreur et interrogation sur les moyen de les rectifier sans que cela ne coute à la copro, que les personnes n'ayant pas étaient convié à cet AG exceptionnelle ne soit impacté. si possible sans prendre d'avocat (tavaux de 2000 € environ)
5 dans un dernier temps nous nous séparerons du syndic (vraiment nul)
merci
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