Faute grave au travail

Question

Bonjour, 
je suis un jeune de 19 ans j'ai signé mon premier contrat avec une boîte d'intérim pour une société de bus à Annonay. Cela fait 1 an maintenant que j'y travaille, mon contrat se termine au mois de juillet 2020. Après le confinement, la première semaine de retour (avec toutes les mesures de sécruitée...) le grand responsable est passé devant moi en me disant de mettre mon masque correctement au niveau du nez et moi vu que je suis actif sur mon post de travail, j'ai répondu "Il tombe tout le temps", la réponse du responsable était "Pourquoi moi il ne tombe pas?", j'ai alors répondu "Il faut travailler pour savoir qu'il tombe.". Il a sûrement dû mal prendre cette remarque, et il m'a donc mit une mise à pieds de 11 jours pour raison inconnue mais "grave". D'après mes collègues je vais être viré comme ça je ne touche pas du tout à mes IFM qui devaient m'être donné fin juillet a la fin du contrat.
Que faire?
Cordialement

hoquei44 · Accepted Answer

Bonjour,

Que faire?
Apprendre à régler son masque. Je travaille et pourtant j'arrive à le garder sur le museau. 
Pour ne pas avoir eu le courage d'apprendre à se servir d'un masque et de se foutre de votre supérieur, vous allez de nouveau apprendre à rédiger CV, lettre de motivation et préparer des entretiens d'embauches. 

CB

Geo · Answer

Société de Bus, construction de bus, Iveco . Beaucoup de visite de personnalités, ou on maltraite les salariés.
11 jours à pieds ! Pour une simple réflexion.....

hoquei44 · Answer

Bonjour,

La mise a pied n'est pas juste pour la réflexion déplacée, elle est complètement justifiée par le comportement préalable du salarié, qui ne prend même pas la peine de porter correctement un EPI obligatoire. Et qui lorsqu'un supérieur le lui fait remarqué, s'en fiche royalement en prenant d'un air descendant en l’outrageant. 
S'il y a licenciement pour faute grave, cela sera tout à fait justifié. 

Réaction puérile du salarié qui aurait facilement été désamorceable de sa part en assumant son erreur au lieu de se dédouaner en accusant les autres. 

CB

rirififiloulou_6154 · Answer

sans porter de jugement de valeur sur la réaction du salarié, je me permets de faire remarquer :

1 : une mise à pied de 11 jours parait manifestement disproportionnée, sauf en application du barème d'un règlement intérieur, mais c'est peu probable, car, lors du dépôt du règlement intérieur, l'Inspecteur du travail n'aurait à mon avis pas validé ce type de sanction. Une mise à pied est généralement de quelques jours, au-delà, on passe à une autre sanction car la mise à pied qui place le salarié en difficulté financière n'est plus adaptée (pourquoi pas 3 ou 6 mois, du temps qu'on y est ?). A mon avis, si le salarié saisit le tribunal des prud'hommes, l'employeur aura du mal à expliquer son échelle de sanctions...

2 : le salarié ne risque pas un licenciement pour faute grave (ou plutôt une rupture du contrat pour motif disciplinaire, puisqu'il est en CTT) dans la mesure où l'employeur ne peut sanctionner deux fois le salarié pour les mêmes faits (non bis in idem, principe de base du droit français) et qu'en lui notifiant une mise à pied, il a épuisé son pouvoir disciplinaire.
sauf réitération des mêmes faits par notre ami, mais là, nous ne pourrons plus rien pour lui...

Faute grave au travail

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