Compte étranger pas déclaré pendant deux ans.

c86dfvb - 3 juin 2020 à 00:06
 c86dfvb - 3 juin 2020 à 06:46
Bonjour,

J'ai fait ma première déclaration de revenus en France à 2018 (revenus 2017). Il y a quelques jours, j'ai appris que je devais déclarer mes comptes à l'étranger. Je suis originaire d'un pays de l'UE, donc comme vous pouvez l'imaginer, j'ai des comptes dans mon pays d'origine (certains comptes, je suis le 1er titulaire et d'autres sont les comptes de mes parents mais je suis co-titulaire. Tous ces les comptes doivent être déclarés dans mon pays d'origine (pour être plus précis pour les comptes conjoints, l'un des titulaires doit déclarer le compte sur sa déclaration de taxe en tant que titulaire principal, cela signifie qu'il paiera les taxes pour le compte le cas échéant) .

Revenons maintenant à la déclaration en France ... parce que les comptes sont déclarés dans mon pays par moi ou mes parents si (stupidement je dois admettre) que je n'ai pas à les déclarer.
Ce problème est assez important (8 comptes non déclarés depuis 2 ans).
Cela m'expose à une amende astronomique. J'ai lu que l'amende est de 1500 € pour chaque compte pour chaque année. Soit 24000 €
Mon revenu annuel est bien inférieur à cela.

J'ai appelé le SIP qui est dans ma ville et la réponse a été que si je déclare les comptes cette année, je n'aurai pas d'amende pour les deux derniers parce qu'ils ne les appliquent pas (pas forcément peut-être?)...je ne suis pas convaincu par cela.
J'ai également appelé un avocat financier (sa réponse semble meilleure aujourd'hui mais potentiellement dangereuse à l'avenir).

Quelqu'un a-t-il résolu un problème similaire sans obtenir ces amendes?
Puis-je réellement corriger les deux dernières déclarations? (la réponse de l'avocat n'a pas laissé beaucoup d'espoir)

Je suis désolé pour ce long post mais mon stress en ce moment est énorme.

1 réponse

flocroisic Messages postés 27964 Date d'inscription samedi 29 mars 2008 Statut Contributeur Dernière intervention 17 février 2022 15 037
3 juin 2020 à 06:29
Bonjour

Oui vous pouvez corrlger.
Si vous corrigez de vous même donc spontanément , il n''y a pas de poursuites.
Par contre, si vous ne le faites pas et les impots vous envoient un courrier pour le faire, ce ne sera pas la meme chose.
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Bonjour,
Merci pour votre réponse. J'imagine que je dois demander une réclamation via la messagerie sécurisée ou par lettre demandant de corriger la case 8uu et le formulaire 3916 ... Si j'ai bien compris quand j'ai parlé à l'avocat, il a dit que ce processus pouvait aussi entraîner des amendes. Je lui ai demandé si je pouvais faire le processus de réclamation et il n'était pas positif à ce sujet. Serait-ce le cas?
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