4 réponses
Vous ne semblez vraiment pas comprendre les sous-entendus...
Donc, soyons directifs et disons les choses cash : vous êtes responsable civilement de votre chat.
S'il cause des dégâts, vous devrez payer.
S'il cause des dommages à autrui, vous devrez payer.
Donc vous vous arrangez pour que votre chat reste chez vous et n'em***bête personne.
Faites vous conseiller dans une animalerie ou par un véto.
Il faut lui montrer la frontière à ne pas dépasser et lui dire qu'il n'a pas le droit d'aller au-delà.
Juste pour préciser : si votre chat est récupéré par des agents publics, vous risquez au minimum un PV de 2e classe et le paiement des frais de capture et d'hébergement.
Voir tous les détails juridiques applicables à votre cas
ici ► https://www.ici-c-nancy.fr/faits-divers/item/8426-vos-droits-mes-voisins-laissent-divaguer-leurs-chats-jusqu-a-mon-domicile-quel-recours.html
Voir tous les détails juridiques applicables à votre cas
ici ► https://www.ici-c-nancy.fr/faits-divers/item/8426-vos-droits-mes-voisins-laissent-divaguer-leurs-chats-jusqu-a-mon-domicile-quel-recours.html
La législation juridique et financière évolue en permanence...
Ah bon ?
Parce que vu votre question de départ, on pouvait largement supposer que vous ne le saviez pas...
Et donc ?
Qu'est ce que vous voulez savoir de plus ?
Mais qui est-ce qui vous juge ici ?
On vous demande juste : nos réponses ne semblent pas répondre à votre souci, donc donnez des précisions supplémentaires pour nous expliquer plus en détail ce que vous espérez exactement de nous.