Un chien sur ma propriété

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 Flrenckins -
Bonjour,

j'espère ne pas me tromper de Forum et peut être pouvez-vous m'éclairer sur certain points.

Beaucoup de sujets sont similaires au moins sauf sur un détail. Le chien en question n'est pas mon voisin directe, mais un des habitants du quartier.

Nous venons d'acheter une propriété de 2000M² dans un petit hameau de 300 habitants en zone rurale.
Mon terrain est grillagé à certains endroit et ce qui ne l'est pas c'est de la végétation dense.
Nous avons une chienne Border Collie qui ne sort pas de chez elle et n'embête personne.
Etant pure race et en vue de lui faire une ou deux portée elle n'est pas stérilisée et à donc de ce fait ses chaleurs. En notre absence la chienne est donc dans la maison, et logiquement lorsque nous sommes là tout est ouvert.

Problème :
Un des chiens du quartier (environ 400 mètre) s'échappe de temps en temps de chez lui. C'est un beau Staff Male, collier avec nom et numéro téléphone dessus, TRES gentil ! Mais forcément il rentre sur mon terrain, en forçant les endroits non cloturé (il faut dire que vu la musculature du coco c'est pas quelques ronces qui vont lui faire peur)
et il urine, défèque sur mon terrain un peu partout.
De plus ma chienne étant en chaleur elle reste enfermée et ne peut profiter de son terrain.
(j'ai préciser au propriétaire du Staff de serrer la vis au moins 1 bon mois pendant les chaleurs, rien y fait)

Le propriétaire à un grillage en mauvais état autour de sa propriété et le chien s'échappe dès qu'il en a l'occasion.
Je suis aller le voir une dizaine de fois en lui ramenant son chien en lui demandant tranquillement que ça ne se reproduise pas et qu'il fasse le nécessaire, que en tant que voisin de quartier je peux comprendre qu'un chien fugueur est difficile à tenir etc..
Le propriétaire comprend, la discussion est adulte sans problème, mais rien ne change donc à un moment donné Stop.

Je suis retourné le voir en expliquant que là j'en avais marre et qu'il fallait que ça bouge.

Comment faire pour le faire réagir ?
Le fait que mon terrain ne soit pas cloturer suis-je en faute ?
Ai-je l'obligation de cloturer mon terrain alors que c'est son chien qui rentre sur ma propriété ?

Bref quel sont mes droits tout simplement.

Merci d'avance pour vos réponses.

5 réponses

Bonsoir,
A mon avis la solution, certes coûteuse, mais c'est un choix, serait de clôturer de manière efficace votre propriété, car même si votre voisin se rend à vos arguments et enferme ou attache son chien, il se peut aussi qu'un de ces jours un chien errant vienne courtiser votre chienne...
Cordialement.
Je suis d’accord avec vous, mais comme vous dite cette solution est déjà, coûteuse Simplement parce qu’un propriétaire n’arrive pas à tenir son chien ! et surtout dénaturerait le cadre du terrain bref ce n’est pas au programme actuellement...
à moins de gagner au loto ????

J’ai proposer au propriétaire de castrer son chien pour supprimer le risque qu’il courtise la chienne et le problème serait régler mais je vous laisse deviner la réponse négative.
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24 mai 2020
2 > Flrenckins
Je pouvez ne clôturer qu'une section de la propriété, pour en faire un endroit sécurisé pour les petits enfants et votre chienne, et tout de même garder le bénéfice du reste.
De toutes manières, ils n'ont pas besoin de beaucoup d'espace pour s'amuser.
>
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24 mai 2020

C’est son chien qui vien sur ma propriété, pas l’inverse. Vous l’oubliez je pense
Et je ne demande à personne d’être d’accord ou pas avec mon point de vue
C’est un forum d’aide sur les droits et finance des uns et des autres ou un tribunal ici ?
>
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24 mai 2020

Tout a fait dailleurs c'est ce que jai fait étant dans le meme cas de figure..grillage sur le jardin devant la maison ce qui permet à mon chien d'avoir son espace tranquille et il ne risque rien...
Si d'autres animaux entrent dans l'espace non clos peu importe.
Quelques fleurs pour le cacher et le tour est joué..
Cela m'a coute 3 francs 6 sous comme on dit.
> Flrenckins
Il devrait donc mutiler son chien pour laisser votre chienne se faire saillir pour que vous puissiez empocher des sous,??
C'est un gag??
Sa propriété n'est pas close la votre non plus!! Un point partout!
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24 mai 2020
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Alors je ne suis pas du style à porter plainte etc, c'est bien pour ça que depuis 3 mois je privilégie le dialogue entre moi et le maitre.
Mais à part venir à moitié défoncé à force de fumer des roseaux, et répéter qu'il est désolé, qu'il va s'en occuper, rien ne change.
C'est bien pour ça que je suis sur ce forum afin de trouver une solution pour le "reveiller" et que ça se passe bien.

Nous nous entendons tous dans le hameau sans aucun problème, nous y sommes depuis 3 ans maintenant mais nous avons achetés que depuis quelques mois.
Le maire est au courant mais je ne souhaite pour le moment pas l'impliquer dedans.

J'ai discuté avec les voisins et ce chien vagabonde un peu partout, rentre dans les maisons, mange les croquettes des chats et j'en passe. Ils sont tout aussi dérangés que moi.

Il n'y a pas tout simplement une loi qui oblige un propriétaire à cloturer sa propriété à partir du moment ou son chien vagabonde et cause des soucis ?
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24 mai 2020
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bonjour
oui y'a une loi : article L211-19-1 du code rural
https://www.toutoupourlechien.com/divagation-chien.html
>
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24 mai 2020

Merci !
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23 mai 2020
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Dans le cadre du déconfinement progressif, il convient de respecter une distance de 100 Km à vol d'oiseau. Je vous suggère donc de demander à l'ensemble des propriétaires de chiens mâles vivant à 100 Km à vol d'oiseau de les faire castrer...

Non, vraiment, vous êtes sérieux, là ?
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24 mai 2020
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Excusez moi mais a partir du moment ou un propriétaire ne peut garder son chien dans sa propriété et que celui-ci cause des soucis alors oui je suis totalement sérieux.

Je ne vais tout de même pas enfermer ma chienne, ou même payer un vétérinaire pour mettre à bas etc.. alors que le terrain m'appartient et que c'est l'animal de quelqu'un d'autre qui vient y promener.

Tout comme je suis responsable du mien si il cause des problèmes.

Un propriétaire n'est-il pas censé gérer son animal de compagnie ? il n'est pas responsable de lui ?
Je reve...c'est vraiment du gros nimporte quoi!!!
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24 mai 2020
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Bonjour,

C'est un problème très "humain", à mon avis.
Que voulez-vous faire ? Vous ne pouvez pas expliquer à un chien que sur le cadastre, le terrain n'appartient pas à son propriétaire, et qu'il n'a donc pas le droit de venir.

Je pense qu'il n'y a rien à faire. Chez mes parents, il y avait aussi des chats qui venaient sur notre pelouse.
Et il y a des oiseaux qui viennent de la forêt.
Ainsi que des insectes.
Et il y avait de la mousse sur certaines surfaces.
Et le pire, c'est quand il y avait des précipitations qui venaient des Belges ou des Anglais, ou des anticyclones qui venaient du Maghreb, ce qui rendait le jardin moins agréable.

Vous pouvez, dans l’extrême, porter plainte pour des dommages créés du fait des animaux de compagnie.
Mais se sera à vous de convaincre un juge qu'un chien a fait pipi chez vous, et que vous avez perdu de l'argent, ou que vous subissez des dommages psychologiques.
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24 mai 2020
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Je penses que ce genre de cas est à la limite de la loi et donc du rôle régulateur de l’État, surtout si vous voulez vous entendre avec le hameau de 300 habitants.

Discutez avec des voisins, et avec M. le Maire _celui du coin, pas le Le Maire que les parisiens connaissent ;)
Vous saurez si le chien dérange, et si ils souhaitent demander au propriétaire de s'en occuper, ou si il sont près à en faire un nouveau coq Maurice, càd s'occuper de vous, à la place.
Et je ne pense pas que vous ayez vraiment envie d'aller à leur encontre.
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24 mai 2020
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Il y a un article de WikiHow pour aménager son jardin, tel que les chiens aillent de préférence à certains endroits.

https://fr.wikihow.com/dissuader-les-chiens-de-se-soulager-dans-son-jardin

J'espère que ça peut vous aider.
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